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Acte réglementaires

>> Arrêtés 2024

• A 2024-001  > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2024-002 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2024-003 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2024-004 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2024-005 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2024-006 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2024-007 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2024-008 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2024-009 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement

• A 2024-010 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2024-011 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe

• A 2024-012 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe

• A 2024-013 > police de circulation arrêté permanent portant règlementation de la circulation sur la commune

• A 2024-014 > police de circulation arrêté permanent portant règlementation du stationnement sur la commune

• A 2024-015 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe

• A 2024-016 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2024-017 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2024-018 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• 2024-019 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement

• 2024-020 > arrêté de voirie portant règlementation de la circulation

• 2024-021 > arrêté de voirie portant accord de voirie

• 2024-022 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2024-023 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2024-024 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2024-025 > arrêté interdiction d'accès et d'utilisation du complexe sportif "Gérard MONI"

• A 2024-026 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe

• A 2024-027 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2024-028 > arrêté de voirie portant accord de voirie

• A 2024-029 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou 3e groupe

• A 2024-030 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2024-031 > arrêté de police portant règlementation de la circulation et du stationnement

• A 2024-032 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement et règlementation de la circulation

• A 2024-033 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2024-034 > arrêté de voirie portant accord de voirie

• A 2024-036 > arrêté de voirie portant permission de voirie

• A 2024-035 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou 3eme groupe

• A 2024-038 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou 3eme groupe

• A 2024-039 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe

• A 2024-040 > manifestation taurine aux arènes

• A 2024-041 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement

• A 2024-042 > Féria du muguet 2024 règlementation temporaire du stationnement et de la circulation

• A 2024-043 > Féria du muguet 2024 règlementations diverses

• A 2024-044 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe

• A 2024-045 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe

• A 2024-046 > arrêté de police portant règlementation du stationnement

• A 2024-047 > arrêté d'alignement individuel

• A 2024-048 > arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public SAS Edmée "Proxi"- vente du muguet

• A 2024-049 > arrêté de voirie portant accord de voirie

• A 2024-050 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2024-051 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement

• A 2024-052 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe

• A 2024-053 > demande d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe

• A 2024-054 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement, règlementation de la circulation et salubrité voirie

• A 2024-055 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2024-056 > arrêté de voirie portant accord de voirie

• A 2024-057 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2024-058 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou 3e groupe

• A 2024-059 > arrêté de police portant règlementation du stationnement et de la circulation

• A 2024-060 > arrêté de voirie portant accord de voirie

• A 2024-061 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2024-062 > arrêté de voirie portant permis stationnement

• A 2024-063 > arrêté de police portant règlementation du stationnement et de la circulation

• A 2024-064 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe

• A 2024-065 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe

• A 2024-066 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe

• A 2024-067 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement

• A 2024-068 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou 3e groupe

• A 2024-069 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe

• A 2024-070 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou 3e groupe

• A 2024-071 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou 3e groupe

• A 2024-072 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement et règlementation de la circulation

• A 2024-073 > arrêté de voirie portant accord de voirie

• A 2024-074 arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2024-075 > arrêté de voirie portant accord de voirie

• A 2024-076 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2024-077 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement

• A 2024-078 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2024-079 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou 3e groupe

• A 2024-080 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2024-081 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2024-082 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2024-083 > arrêté portant rétrocession d'une concession funéraire

• A 2024-084 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe

• A 2024-085 demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou 3e groupe

• A 2024-086 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou 3e groupe

• A 2024-087 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement

• A 2024-088 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe

• A 2024-089 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou 3e groupe

• A 2024-090 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2024-091 > arrêté de mise en demeure de retirer un affichage électoral sauvage

• A 2024-092 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2024-093 > arrêté de voirie portant accord de voirie

• A 2024-094 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2024-095 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2024-096 > arrêté de voirie portant accord de voirie

• A 2024-097 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2024-098 > arrêté de voirie portant accord de voirie

• A 2024-099 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou du 3e groupe

• A 2024-100 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou du 3e groupe

• A 2024-101 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou 3e groupe

• A 2024-102 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3ème groupe

• A 2024-103 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2024-104 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2024-105 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou du 3e groupe

• A 2024-106 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou du 3e groupe

• A 2024-107 > arrêté portant abrogation de l'arrêté N°A 2024-100

• A 2024-108 > interdiction d'accès et d'utilisation du complexe sportif "Gérard MONI"

• A 2024-109 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2024-110 > arrêté de voirie portant accord de voirie

• A 2024-111 > arrêté de police portant règlementation de la circulation et du stationnement

• A 2024-112 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2024-113 > arrêté de voirie portant accord de voirie

• A 2024-114 > arrêté de voirie portant accord de voirie

• A 2024-115 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2024-116 > arrêté de mise en demeure de retirer un affichage électoral sauvage

• A 2024-117 > autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une fête publique

• A 2024-118 > règlementation temporaire du stationnement et de la circulation

• A 2024-119 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2024-120 arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2024-121 > arrêté temporaire relatif à l'interdiction de consommation d'alcool sur le domaine public

• A 2024-122 > règlementation temporaire du stationnement et de la circulation

• A 2024-123 > fête votive 2024 règlementations diverses

• A 2024-124 > arrêté de police portant autorisation d'occuper le domaine public

• A 2024-125 > autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation publique

• A 2024-126 > autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une fête publique

• A 2024-127 > autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une fête publique

• A 2024-128 > autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une fête publique

• A 2024-129 > arrêté de délégation en matière de sécurité

• A 2024-130 > arrêté de police portant règlementation du stationnement

• A 2024-131 > arrêté de police portant règlementation du stationnement

• A 2024-132 > arrêté de police portant règlementation du stationnement

• A 2024-133 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou 3e groupe

• A 2024-134 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2024-135 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2024-136 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2024-137 > arrêté portant retrait de la déclaration préalable de travaux N° DP 030 211 24 N0043
• A 2024-138 > animation musicale aux arènes règlementation temporaire de stationnement et de la circulation

• A 2024-139 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2024-140 > fête votive 2024 règlementation temporaire du stationnement et de la circulation

• A 2024-141 > arrêté portant rétrocession d'une concession funéraire

• A 2024-142 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement

• A 2024-143 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement et règlementation de la circulation

• A 2024-144 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou 3ème groupe

• A 2024-145 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2024-146 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boisson temporaire du 1 er et/ou 3e groupe

• A 2024-147 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe

• A 2024-148 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe

• A 2024-149 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe

• A 2024-150 > arrêté portant changement des régisseurs titulaire et suppléant pour la régie de recettes "droits de place"

• A 2024-151 > interdiction d'accès et d'utilisation du complexe sportif "Gérard MONI"

• A 2024-152 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2024-153 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2024-154 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou du 3e groupe

• A 2024- 155 > arrêté portant abrogation de l'arrêté N° A2024-141

• A 2024-156 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2024-157 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2024-158 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement

• A 2024-159 > modification des limites de l'agglomération de Redessan sur la RD 999

• A 2024-160 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2024-161 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement

• A 2024-162 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2024-163 > arrêté de voirie portant accord de voirie

• A 2024-164 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement et règlementation de la circulation

• A 2024-165 > arrêté portant modification de la régie de recettes "festivités"

• A 2024-166 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement

• A 2024-167 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2024-168 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2024-169 > arrêté d'alignement individuel

• A 2024-170 > arrêté portant restriction de circulation à l'occasion du déroulement d'une course empruntant la voie publique "course octobre rose"- octobre 2024

• A 2024-171 > arrêté portant modification de la régie de recettes "festivités"

• A 2024-172 > arrêté portant rétrocession d'une concession funéraire

• A 2024-173 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2024-174 > arrêté de voirie portant accord de voirie

• A 2024-175 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2024-176 > arrêté de voirie portant accord de voirie

• A 2024-177 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2024-178 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2024-179 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2024-180 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2024-181 > arrêté de voirie portant accord de voirie

• A 2024-182 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement

• A 2024-183 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe

• A 2024-184 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe

• A 2024-185 > arrêté d'interdiction d'accès et d'utilisation du complexe sportif "Gérard MONI"

• A 2024-186 > arrêté permanent portant règlementation du stationnement sur la commune

• A 2024-187 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er/et ou 3e groupe

• A 2024-188 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2024-189 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2024-190 > autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une fête publique

• A 2024-191 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2024-192 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2024-193 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement

• A 2024-194 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2024-195 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

>> Délibérations 2024
 

• CCAS_D2024_001 > Attribution d'aides individuelles

• CCAS_D2024_002 > Subvention exceptionnelle de fonctionnement au Secours Catholique pour le dispositif "Paniers Solidaires"

• Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal > Séance du 7 février 2024

• D2024-003 > Rapport d'orientation budgétaire

• D2024-004 > Modification du tableau des emplois de la commune

• D2024-005 > Organisation du temps de travail des services de la commune

• D2024-006 > Autorisation à signer la convention cadre de fonctionnement de la Direction Numérique (DN) commune à Nîmes Métropole et à la commune de Redessan sur les périmètres définis. Annexe D2024-006

• D2024-007 > Redevance d'Occupation du Domaine Public Foodtruck japonais - M. Kévin GENEGILLE

• D2024-008 > Acquisition de la parcelle casdastrée section AX numéro 317 b

• D2024-009 > Emplacement réservé n° 9C du Plan Local d'Urbanisme

• D2024-010 > Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux 2024

• CCAS D 2024_015 > Attribution d'aides individuelles

• CCAS D 2024_ 016 > Attribution d'une bourse au BAFA

• Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal > Séance du 2 avril 2024

D2024_017 > Approbation du Compte de Gestion 2023

• D2024_018 > Approbation du Compte Administratif du budget communal 2023

• D2024-019 > Affectation et reprise des résultats de l'exercice 2023

• D2024-020 > Etat des restes à réaliser

• D2024_021 > Budget Primitif 2024

• D2024-022 > Programme travaux 2024 - approbation

• D2024-023 > Détermination des taux d'imposition des taxes directes locales pour l'exercice 2024

• D2024-024 > Subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale pour l'exercice 2024

• D2024-025 > Demande de financement auprès de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole dans le cadre du dispositif "Fonds de concours" pour les travaux de rénovation de l'éclairage public

• D2024-026 > Demande de financement auprès de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole dans le cadre du dispositif "Fonds de concours" pour les travaux relevant du programme de voirie 2024

• D2024-027 > Demande de financement auprès de la Commuanujté d'Agglomération de Nîmes Métropole dans le cadre du dispositif "Fonds de concours" pour le projet "Ecoles Numériques 2024"

• D2024-028 > Subvention exceptionnelle de fonctionnement au Comité des Fêtes

• D2024-029 > Modification du tableau des emplois de la commune

• D2024-030 > Convention à intervenir avec la SA Un Toit pour tous relative à la gestion en flux des logements locatifs sociaux

• D2024-031 > Dénomination des voies du lotissement "Terres de Gallines"

• D2024-032 > Convention à intervenir avec le Syndicat Intercommunal d'Assainissement des Hautes Terres du Vistre pour la réalisation de travaux en régie

• D2024-033 > Remplacement d'un représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du CCAS

• D2024-034 > Convention de partenariat pour l'organisation, la programmation et la mise en oeuvre des traditions taurines pour 2024 à intervenir entre Nîmes Métropole et la Commune

• D2024-035 > Convention de partenariat à intervenir avec l'Ecole de musique "Ben l'Oncle Soul"

• D2024-036 > Remplacement d'un délégué suppléant au sein du Conseil syndical du Syndicat Intercommunal d'Assainissement des Hautes Terres du Vistre

• D2024-037 > Remplacement d'un délégué suppléant au sein du Conseil Syndical du Syndicat Intercommunal d'assainissement de Jonquières

• CCAS_D2024_011 > Compte de Gestion 2023 : approbation

• CCAS_D2024_012 > Compte administratif 2023 : approbation

• CCAS_D2024_013 > Affectation et reprise des résultats de l'exercice 2023 : approbation

• CCAS_D2024_014 > Budget Primitif 2024 - approbation

• Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal > Séance du 7 mai 2024

• D2024-038 > Subventions de fonctionnement aux associations

• D2024-039 > Subventions de fonctionnement aux associations "Défense"

• D2024-040 > Modification du tableau des emplois de la commune

• D2024-041 > Approbation du Règlement Intérieur

• D2024-042 > Remboursement de frais à une élue

• D2024-043 > Reversement d'une part de la Taxe d'Aménagement à la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole

• D2024-044 > Adhésion à l'Association "Communes Solidaires SRU"

• D2024-045 > Règlements du restaurant scolaire et de la garderie périscolaire

• D2024-046 > Budget Primitif 2024 - Décision Modificative n° 1

• D2024-047 > Indemnités financières allouées à l'entreprise "Serrurerie Fernandez"

• D2024-048 > Subvention exceptionnelle au Centre Communal d'Action Sociale

• Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal > Séance du 4 septembre 2024

• D 2024-049 > Modification du tableau des emplois de la commune

• CCAS_D2024_050 > Attribution d'aides individuelles

• CCAS_D2024_051 > Approbation d'un règlement "Aides alimentaires"

• D 2024-052 > Modification du tableau des emplois de la commune

• D 2024-053 > Redevance d'Occupation du Domaine Public-Chèvrerie du Mazet

• D 2024-054 > Cession d'un véhicule de la commune

• D 2024-055 > Remboursement de frais à une élue

• D 2024-056 > Intégration dans le domaine public de parcelles de voirie

• D 2024-057 > Institution de servitude au profit de BRL pour le passage de canalisations

• D 2024-058 > Rapport sur les actions entreprises à la suite des observations définitives formulées par la Chambre Régionale des Comptes d'Occitanie présenté par BRL

• D 2024-059 > Convention à intervenir avec la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole pour la mise à disposition d'un broyeur végétaux

• D 2024-060 > Convention à intervenir avec l'Agglo Campus de Nîmes Rodilhan pour la mise en œuvre de "Chantier Ecole"

• D 2024-061 > Adhésion au groupement de commandes porté par les syndicats Départementaux D'Energie de l'Ariège (SD 09) de l'Aveyron (SIEDA), du Cantal (SDEC), de la Corrèze (FDEE 19), du Gard (SMEG), du Gers (SDEG), de la Haute-Loire (SDE 43), des Hautes-Pyrénées (SDE 65), du Lot (TE 46), de la Lozère (SDEE), des Pyrénées-Orientales (SYDEEL 66), du Tarn (SDET) et du Tarn-et-Garonne (SDE 82) pour l'achat et la valorisation D'Energies l'achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d'efficacité énergétique

• D 2024-062 > Budget Primitif 2024-Décision Modificative n°2

• D 2024-063 > Convention de mise à disposition de la Salle Numa GLEIZES, avec la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole dans le cadre du Nîmes Métropole Festival de Jazz 2024

• D 2024-064 > Rapport local de suivi de l'artificialisation des sols

• D 2024-065 > Désaffectation et déclassement d'une parcelle de voirie

• D 2024-066 > Subventions de fonctionnement à l'association "ADRA"

• D 2024-067 > Convention à intervenir avec PALOMA

• D 2024-068 > Convention avec la Mission Locale Jeunes de Nîmes Métropole-Avenant 1

• D 2024-069 > Redevance d'Occupation du Domaine Public-Cirque et spectacles ambulants

• D 2024-069 > Redevance d'occupation du Domaine Public

• D 2024-070 > Attribution d'aides individuelles

• D 2024-071 > Attribution d'une subvention exceptionnelle au secours Populaire

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