Acte réglementaires
>> Arrêtés
• A2023-001 > Arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A2023-002 > Arrêté relatif aux horaires d'éclairage public
• A2023-003 > Arrêté portant délégation de signature aux agents issus des filières "Administratives" et "Police municipale"
• A2023-004 > Arrêté portant fermeture temporaire de l'école élémentaire "Marcel Pagnol"
• A2023-005 > Arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A2023-006 > Arrêté de permis de détention d'un chien 1re ou 2e catégorie
• A2023-007 > Arrêté portant remplacement de deux membres du conseil d'administration de CCAS
• A2023-008 > Demande d'autorisation d'ouvrir un débit boisson temporaire du 3e groupe
• A2023-009 > Arrêté de voirie portant Interdiction de stationnement
• A2023-010 > Demande d'autorisation d'ouvrir un débit boisson temporaire du 3e groupe
• A2023-011 > Arrêté d'alignement individuel
• A2023-012 > Arrêté d'alignement individuel
• A2023-013 > Arrêté d'alignement individuel
• A2023-014 > Eau de nimes interventions urgentes dans l'année
• A2023-015 > Ouverture chambre télécom rte de Beaucaire
• A2023-016 > déplacement câbles télécom en façade 2 et 8 rue de la cigale
• A2023-017 > Arrêté de voirie portant Règlementation de circulation
• A2023-018 > Arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A2023-019 > Arrêté de police portant règlementation de la circulation et du stationnement
• A2023-020 > raccordement poteau incendie rue de Nîmes "le clos des lions"
• A2023-021 > raccordement poteau incendie rue de Nîmes "le clos des lions"
• A2023-022 > Arrêté de voirie portant permission de voirie chemin de l'Avocat
• A2023-023 > Arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A2023-025 > Arrêté de voirie portant interdiction de stationnement et réglementation de la circulation
• AP202303 > Arrêté préfectoral instaurant des mesures de restriction temporaire des usages de l'eau dans le Gard
• A2023-026 > Arrêté de police portant réglementation de circulation
• A2023-027 > Arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A2023-028 > Arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A2023-029 > Arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A2023-030 > Arrêté ordonnant l'interruption de travaux
• A2023-031 > Arrêté de police portant règlementation de la circulation.
• A2023-032 > Arrêté de police portant règlementation du stationnement de la circulation
• A2023-033 > Arrêté de voirie portant permission de voirie rue des arènes
• A2023-036 > Police de circulation : arrêté permanent portant règlementation du stationnement sur la commune.
• A2023-037 > Arrêté d'autorisation de débit de boissons au nom du comité des fêtes pour les 29 et 30 avril 2023 (féria du muguet).
• A2023-38 > Arrêté d'autorisation de débit de boissons pour le Club Taurin dans le cadre des courses des 1er et 18 mai & 18 juin 2023 aux Arènes.
• A2023-039 > Autorisation de débit de boissons pour l'association "Pétanque Club Redessanais" / Concours de boules du 9 avril 2023
• A2023-040 > Féria du muguet 2023 - Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation
• A2023-041 > Féria du muguet 2023 : Règlementations diverses
• A2023-042 > Arrêté de police portant règlementation du stationnement / Autorisation pour le Tacot Givré
• A2023-043 > permis de stationnement pour un camion nacelle Société SOGETREL - rue de Nîmes -
• A2023-044 > autorisation d'installation d'un échafaudage au 6 rue de Nîmes
• A2023-045 > Règlementation de la circulation sur tout le village et pour l'année 2023 en cas d'intervention d'urgence de la société Eau de Nîmes Métropole
• A2023-046 > Interdiction stationnement sur le parking de l'impasse de la mairie, pour la Bourse au Plantes du 22 avril 2023
• A2023-047 > Arrêté concernant l'élagage ou l'abattage des arbres
• A2023-048 > Arrêté portant modification de l'arrêté n°A2023-041
• A2023-049 > Autorisation de stationnement d'un camion nacelle pour la société DAL'ALU le,26/4
• A2023-050 : interdiction de stationnement sur 2 places / parking de l'impasse de la mairie le 6 mai 2023
• A2023-051 > autorisation stationnement d'un camion nacelle SIXENSE Engineering le 3 mai chemin Mas Mistral
• A2023-052 > autorisation stationnement camion de l'entreprise TRES 60 FRANCE pour déploiement de la fibre sur l'ensemble de la commune / mai 2023
• A2023-053 > autorisation travaux / terrassement pour branchement AEP / rue des Fenaisons pour 3 semaines à compter du 9 mai
• A2023-054 > règlementation circulation pour cause de travaux rue des Fenaisons pour 3 semaines à compter du 9 mai
• A2023-055 > Autorisation de débit de boissons pour l'association "Redessan Pétanque Loisirs" / Concours de boules du 14 mai 2023
• A2023-056 > Arrêté de police portant règlementation de la circulation.
• A2023-057 > Autorisation débit de boissons pour l'association Pétanque Club Redessanais - Concours de boules du 26 mai
• A2023-058 > Autorisation débit de boissons pour l'Ecole de Musique - Journée Porte ouverte du 13 mai
• A2023-059 > Autorisation de débit de boissons - Spectacle théatre (Ballon rouge théatre) 13 mai 2023
• A2023-060 > Autorisation de débit de boissons - concours de boules (Pétanque Club Redessanais) 2 juin 2023
• A2023-061 > Autorisation de débit de boissons - spectacle théatre 24 juin (Ballon rouge THéatre)
• Arrêté reconnaissance de calamité agricole relatif à la sécheresse de l'année 2022
• A2023-062 > autorisation de débit de boissons pour l'association OCR - 50 ans du Club
• A2023-064 > Course camarguaise du jeudi 18 mai 2023 : règlementation temporaire du stationnement et de la circulation
• A2023-065 > Autorisation de stationnement pour la SARL BRUNO "Le Tacot Givré" pour le 18 mai 2023 rue des Arènes, devant l'ancienne billeterie.
• A2023-066 > autorisation débit de boissons - concert de fin d'année de la Chorale Rap's Ody Swing le 2 juin
• A2023-067 > autorisation débit de boissons - concours de boules du 10 juin
• A2023- 070 > arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public / Fête des voisins - Place de l'église
• A2023-071 > Anniversaire "50 ans" de l'Olympic Club Redessanais - Règlementations diverses
• A2023_072 > autorisation de débit de boissons pour New Dance (Gala de fin d'année le 25 juin à la Salle Numa Gleizes)
• A2023-073 > autorisation de débit de boissons - Comité des fêtes - Loto de plein air aux arènes le 16 juin 2023
• A2023-074 > autorisation de débit de boissons - Pétanque club redessanais - concours du 16 juin 2023
• A2023-075 > autorisation de débit de boisson temporaire pour l'association Pétanque Club Redessanais (concours de boules du 23/6/2023)
• A2023-076 > Arrêté de police portant réglementation de la circulation
• A2023-077 > Arrêté de police portant réglementation de la circulation
• A2023-078 > Arrêté de police portant réglementation de la circulation
• A2023-079 > Demande d’autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire
• A2023-080 > Arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A2023-081 > Arrêté de police portant réglementation de la circulation
• A2023-082 > Arrêté de voirie portant accord de voirie
• A2023-083 > Arrêté de police portant réglementation de la circulation
• A2023-084 > Arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A2023-085 > Arrêté Manifestation taurine 17 et 18 juin 2023. Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation
• A2023-086 > Arrêté d’alignement individuel
• A2023-087 > Arrêté de police portant réglementation de la circulation
• A2023-088 > Arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A2023-089 > Arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A2023-090 > autorisation de débit de boissons - Pétanque Club Redessanais - concours de boules du 7 juillet
• A2023-091 : autorisation de débit de boissons - Comité des fêtes - Bal du 13 juillet
• A2023-092 : arrêté de police portant règlementation de stationnement pour le véhicule de la SARL BRUNO "Le tacot Givré" pour le samedi 17 juin 2023 à 18h30 au 18 juin 2023 à 1 h.
• A2023-093 > Arrêté de police portant réglementation de la circulation
• A2023-094 > Demande d’autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire
• A2023-095 > Arrêté de voirie portant interdiction de stationnement et réglementation de la circulation
• A2023-096 > autorisation de débit de boissons temporaire pour l'association Pétanque Club Redessanais (concours du 9 juillet)
• A2023-097 > Arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A2023-098 > autorisation de débit de boisson temporaire pour le tournoi Handuel du 24 juin 2023 (Costière Handball)
• A2023-099 > Arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A2023-100 > Arrêté de police portant réglementation de la circulation
• A2023-101 > Arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A2023-102 > Arrêté de voirie portant accord de voirie
• A2023-103 > Arrêté de police portant réglementation de la circulation
• N°A2023-104 > portant restriction des heures de fermeture des commerces de type « épiceries » proposant la vente à emporter de boissons notamment alcoolisées ou d'aliments
• A2023-105 > Arrêté de voirie portant accord de voirie
• A2023-106 > Arrêté de police portant réglementation de la circulation
• A2023-107 > autorisation de débit de boissons temporaire pour l'association Jouinesso Redessaniero (Marché Nocturne)
• A2023-108 > Arrêté de voirie portant accord de voirie
• A2023-109 > Arrêté de police portant réglementation de la circulation
• A2023-110 > Arrêté de police portant réglementation de la circulation
• A2023-111 > Arrêté de police portant réglementation de la circulation
• A2023-112 > Arrêté de police portant réglementation de la circulation
• A2023-113 > Arrêté de police portant réglementation de la circulation
• A2023-114 > Arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A2023-115 > Extrait du registre des arrêtés du maire
• A2023-116 > Extrait du registre des arrêtés du maire
• A2023-117 > Arrêté portant solde d’un emprunt
• A2023-118 > Arrêté de police portant réglementation de la circulation et du stationnement
• A2023-119 > Arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A2023-120 > Arrêté de police portant réglementation de la circulation
• A2023-121 > Arrêté d’alignement individuel
• A2023-122 > Arrêté portant restriction des heures de fermeture des commerces de type « épicerie » proposant la vente à emporter de boissons notamment alcoolisées ou d’aliments
• A2023-123 > Arrêté de police portant réglementation du stationnement
• A2023-124 > Arrêté de police portant réglementation du stationnement
• A2023-125 > Autorisation d’ouverture un débit de boissons temporaire Comité des Fêtes
• A2023-126 > Autorisation d’ouverture un débit de boissons temporaire Club taurin
• A2023-127 > Autorisation d’ouverture un débit de boissons temporaire Comité des Fêtes
• A2023-128 > Autorisation d’ouverture un débit de boissons temporaire Pétanque Club Redessanais
• A2023-129 > Arrêté de voirie portant interdiction de stationnement et réglementation de la circulation
• A2023-130 > Extrait du registre des arrêtés du maire : réglementation diverse Fête votive 2023
• A2023-131 > Police de circulation : Arrêté permanent portant création d’une zone de rencontre sur le chemin du Mas de l’Avocat
• A2023-132 > Police de circulation : Arrêté permanent portant sur la mise en place de la signalisation relative à la zone de rencontre sur le chemin du Mas de l’Avocat
• A2023-133 > Police de circulation : Arrêté permanent portant réglementation sur la commune
• A2023-134 > Police de circulation : Arrêté permanent portant réglementation de la circulation sur la commune
• A2023-135 > Arrêté de police portant réglementation du stationnement arènes de Redessan
• A2023-136 Arrêté de police portant réglementation du stationnement Rue de la République
• A2023-137 > Arrêté de police portant réglementation du stationnement 3 rue du Parc
• A2023-138 > Arrêté de voirie portant accord de voirie
• A2023-139 > Arrêté de voirie portant interdiction de stationnement et réglementation de la circulation
• A2023-140 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A2023-141 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A2023-142 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
•A2023-143 > arrêté de voirie portant accord de voirie
•A2023-144 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A2023-145 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A2023-146 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
>> Délibérations
• Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal > Séance du 1er février 2023
• D2023-003 > Rapport Orientation Budgétaire 2023
• D2023-004 > Modification tableau des emplois de la commune : création de deux emplois non permanents à temps non complets
• D2023-005 > Modification tableau des emplois de la commune : avancements de grade pour l'année 2023
• D2023-006 > Indemnités de fonction allouée au Maire - modification
• D2023-007 > Indemnités de fonction allouée aux Adjoints - modification
• D2023-008 > Redevance d'Occupation du Domaine Public - Café du Progrès - fête votive 2022
• D2023-009 > Redevance d'Occupation du Domaine Public - Snack "Chez Jojo" - abrogation
• D2023-010 > Convention de partenariat à intervenir avec la Mission Locale Jeune de Nîmes Métropole, pour l'organisation d'une permanence hebdomadaire sur la commune
• D2023-011 > Modification des horaires de l'école maternelle - Rentrée scolaire de septembre 2023
• D2023-012 > Abrogation délibération D2020-118
• Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal > Séance du 23 mars 2023
• D2023-013 > Approbation du compte de gestion du budget communal 2022
• D2023-014 > Approbation du compte administratif du budget communal 2022
• C2023-015 > Affection et reprise des résultats de l'exercice 2022
• D2023-016 > Budget primitif 2023
• D2023-017 > Programme Travaux 2023
• D2023-018 > Détermination des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023
• D2023-019 > Subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) pour l'exercice 2023
• D2023-020 > Demande de financement après de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole dans le cadre du dispositif "Fonds de Concours" pour les travaux d'aménagement du Chemin du Mas de l'Avocat
• D2023-021 > Demande de financement après de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole dans le cadre du dispositif "Fonds de Concours" pour les travaux de rénovation de l'éclairage public
• D2023-022 > Modification du tableau des emplois de la commune
• D2023-023 > Subvention exceptionnelle de fonctionnement au Comité des fêtes
• D2023-024 > Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'OCCE de l'école élémentaire
• D2023-025 > Convention de mise à disposition partielle du "Parc de l'eau" avec l'association Eveil Emois - Annexe
• D2023-026 > Restitution à la commune de la concession n°23 du cimetière communal
• D2023-027 > Adhésion à l'agence de l'Urbanisme des Régions Nîmoise et Alésienne
• D2023-028 > Remboursement de frais à l'association diocésaine de Nîmes
• D2023-029 > Remboursement de frais à Monsieur Mifsud
• D2023-030 > Tarification du cimetière de Redessan - création de cavurnes
• D2023-031 > Convention d'intervention Relais Petite Enfance d'Alzon
• D2023-032 > Intégration dans le domaine public de parcelles de voirie
• D2023-033 > Convention à intervenir avec la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole pour la mise à disposition d'un broyeur de végétaux
• Liste des délibérations du CCAS, séance du 29 mars 2023
CCAS D 2023-034 > Compte de gestion CCAS 2022 - approbation
CCAS D 2023-035 > Compte administratif 2022 - approbation
CCAS D 2023-036 > Affectation et reprise des résultats de l'exercice 2022 - approbation
CCAS D 2023-037 > Budget primitif 2023 - approbation
CCAS D 2023-038 > Attribution d'aides individuelles
• Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal > Séance du 26 avril 2023
D2023-039 : Subventions de fonctionnement aux associations
D2023-040 : Budget primitif 2023 : Décision modificative n° 1
D2023-041 : Cession d'un véhicule de la commune
D2023-042 : Convention de mise à disposition de personnel technique à intervenir avec le Syndicat Intercommunal d'Assainissement des Hautes Terres du Vistre
D2023-043 : Modification du tableau des emplois de la commune
• Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal > Séance du 27 juillet 2023
D2023-056 : Cession parcelle AB1258 - Lot Le Camargue
D2023-057 : Instauration d'une taxe de séjour - opposition transfert
D2023-058 : Recouvrement frais de fourrière