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Acte réglementaires

>> Arrêtés

• A2023-001 > Arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A2023-002 > Arrêté relatif aux horaires d'éclairage public

• A2023-003 > Arrêté portant délégation de signature aux agents issus des filières "Administratives" et "Police municipale"

• A2023-004 > Arrêté portant fermeture temporaire de l'école élémentaire "Marcel Pagnol"

• A2023-005 > Arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A2023-006 > Arrêté de permis de détention d'un chien 1re ou 2e catégorie

• A2023-007 > Arrêté portant remplacement de deux membres du conseil d'administration de CCAS

• A2023-008 > Demande d'autorisation d'ouvrir un débit boisson temporaire du 3e groupe

• A2023-009 > Arrêté de voirie portant Interdiction de stationnement

• A2023-010 > Demande d'autorisation d'ouvrir un débit boisson temporaire du 3e groupe

• A2023-011 > Arrêté d'alignement individuel

• A2023-012 > Arrêté d'alignement individuel

• A2023-013 > Arrêté d'alignement individuel​​

• A2023-017 > Arrêté de voirie portant Règlementation de circulation

• AP202303 > Arrêté préfectoral instaurant des mesures de restriction temporaire des usages de l'eau dans le Gard

• A2023-026 > Arrêté de police portant réglementation de circulation

>> Délibérations

• Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal > Séance du 1er février 2023

D2023-003 > Rapport Orientation Budgétaire 2023

D2023-004 > Modification tableau des emplois de la commune : création de deux emplois non permanents à temps non complets

D2023-005 > Modification tableau des emplois de la commune : avancements de grade pour l'année 2023

D2023-006 > Indemnités de fonction allouée au Maire - modification

D2023-007 > Indemnités de fonction allouée aux Adjoints - modification

D2023-008 > Redevance d'Occupation du Domaine Public - Café du Progrès - fête votive 2022

D2023-009 > Redevance d'Occupation du Domaine Public - Snack "Chez Jojo" - abrogation

• D2023-010 > Convention de partenariat à intervenir avec la Mission Locale Jeune de Nîmes Métropole, pour l'organisation d'une permanence hebdomadaire sur la commune

• D2023-011 > Modification des horaires de l'école maternelle - Rentrée scolaire de septembre 2023

• D2023-012 > Abrogation délibération D2020-118

• Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal > Séance du 23 mars 2023

• D2023-013 > Approbation du compte de gestion du budget communal 2022

• D2023-014 > Approbation du compte administratif du budget communal 2022

• C2023-015 > Affection et reprise des résultats de l'exercice 2022

• D2023-016 > Budget primitif 2023

• D2023-017 > Programme Travaux 2023

• D2023-018 > Détermination des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023

• D2023-019 > Subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) pour l'exercice 2023

• D2023-020 > Demande de financement après de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole dans le cadre du dispositif "Fonds de Concours" pour les travaux d'aménagement du Chemin du Mas de l'Avocat

• D2023-021 > Demande de financement après de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole dans le cadre du dispositif "Fonds de Concours" pour les travaux de rénovation de l'éclairage public

• D2023-022 > Modification du tableau des emplois de la commune

• D2023-023 > Subvention exceptionnelle de fonctionnement au Comité des fêtes

• D2023-024 > Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'OCCE de l'école élémentaire

• D2023-025 > Convention de mise à disposition partielle du "Parc de l'eau" avec l'association Eveil Emois - Annexe

• D2023-026 > Restitution à la commune de la concession n°23 du cimetière communal

• D2023-027 > Adhésion à l'agence de l'Urbanisme des Régions Nîmoise et Alésienne

• D2023-028 > Remboursement de frais à l'association diocésaine de Nîmes

• D2023-029 > Remboursement de frais à Monsieur Mifsud

• D2023-030 > Tarification du cimetière de Redessan - création de cavurnes

• D2023-031 > Convention d'intervention Relais Petite Enfance d'Alzon

• D2023-032 > Intégration dans le domaine public de parcelles de voirie

• D2023-033 > Convention à intervenir avec la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole pour la mise à disposition d'un broyeur de végétaux


 

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