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Acte réglementaires

>> Arrêtés

• A2023-001 > Arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A2023-002 > Arrêté relatif aux horaires d'éclairage public

• A2023-003 > Arrêté portant délégation de signature aux agents issus des filières "Administratives" et "Police municipale"

• A2023-004 > Arrêté portant fermeture temporaire de l'école élémentaire "Marcel Pagnol"

• A2023-005 > Arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A2023-006 > Arrêté de permis de détention d'un chien 1re ou 2e catégorie

• A2023-007 > Arrêté portant remplacement de deux membres du conseil d'administration de CCAS

• A2023-008 > Demande d'autorisation d'ouvrir un débit boisson temporaire du 3e groupe

• A2023-009 > Arrêté de voirie portant Interdiction de stationnement

• A2023-010 > Demande d'autorisation d'ouvrir un débit boisson temporaire du 3e groupe

• A2023-011 > Arrêté d'alignement individuel

• A2023-012 > Arrêté d'alignement individuel

• A2023-013 > Arrêté d'alignement individuel​​

• A2023-017 > Arrêté de voirie portant Règlementation de circulation

• AP202303 > Arrêté préfectoral instaurant des mesures de restriction temporaire des usages de l'eau dans le Gard

• A2023-026 > Arrêté de police portant réglementation de circulation

• A2023-030 > Arrêté ordonnant l'interruption de travaux

• A2023-032 > Arrêté de police portant règlementation du stationnement de la circulation

• A2023-033 > Arrêté de voirie portant permission de voirie rue des arènes

• A2023-036 > Police de circulation : arrêté permanent portant règlementation du stationnement sur la commune.

• A2023-037 > Arrêté d'autorisation de débit de boissons au nom du  comité des fêtes pour les 29 et 30 avril 2023 (féria du muguet).

• A2023-38 > Arrêté d'autorisation de débit de boissons pour le Club Taurin dans le cadre des courses des 1er et 18 mai & 18 juin 2023 aux Arènes.

• A2023-039 > Autorisation de débit de boissons pour l'association "Pétanque Club Redessanais" / Concours de boules du 9 avril 2023

• A2023-040 > Féria du muguet 2023 - Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation

• A2023-041 > Féria du muguet 2023 : Règlementations diverses

• A2023-042 > Arrêté de police portant règlementation du stationnement / Autorisation pour le Tacot Givré

• A2023-043 > permis de stationnement pour un camion nacelle Société SOGETREL - rue de Nîmes -

• A2023-044 > autorisation d'installation d'un échafaudage au 6 rue de Nîmes

• A2023-045 > Règlementation de la circulation sur tout le village et pour l'année 2023 en cas d'intervention d'urgence de la société Eau de Nîmes Métropole

• A2023-046 > Interdiction stationnement sur le parking de l'impasse de la mairie, pour la Bourse au Plantes du 22 avril 2023

• A2023-047 > Arrêté concernant l'élagage ou l'abattage des arbres

• A2023-048 > Arrêté portant modification de l'arrêté n°A2023-041

• A2023-049 > Autorisation de stationnement d'un camion nacelle pour la société DAL'ALU le,26/4

• A2023-050 : interdiction de stationnement sur 2 places / parking de l'impasse de la mairie le 6 mai 2023

• A2023-051 > autorisation stationnement d'un camion nacelle SIXENSE Engineering  le 3 mai chemin Mas Mistral

• A2023-052 > autorisation stationnement camion de l'entreprise TRES 60 FRANCE pour déploiement de la fibre sur l'ensemble de la commune / mai 2023

• A2023-053 > autorisation travaux / terrassement pour branchement AEP / rue des Fenaisons  pour 3 semaines à compter du 9 mai

• A2023-054 > règlementation circulation pour cause de travaux rue des Fenaisons pour 3 semaines à compter du 9 mai

• A2023-055 > Autorisation de débit de boissons pour l'association "Redessan Pétanque Loisirs" / Concours de boules du 14 mai 2023

• A2023-057 > Autorisation débit de boissons pour l'association Pétanque Club Redessanais - Concours de boules du 26 mai

• A2023-058 > Autorisation débit de boissons pour l'Ecole de Musique - Journée Porte ouverte du 13 mai

• A2023-059 > Autorisation de débit de boissons - Spectacle théatre (Ballon rouge théatre) 13 mai 2023

• A2023-060 > Autorisation de débit de boissons - concours de boules (Pétanque Club Redessanais) 2 juin 2023

• A2023-061 > Autorisation de débit de boissons - spectacle théatre 24 juin (Ballon rouge THéatre)

• Arrêté reconnaissance de calamité agricole relatif à la sécheresse de l'année 2022

• A2023-062 > autorisation de débit de boissons pour l'association OCR - 50 ans du Club

• A2023-064 > Course camarguaise du jeudi 18 mai 2023 : règlementation temporaire du stationnement et de la circulation

• A2023-065 > Autorisation de stationnement pour la SARL BRUNO "Le Tacot Givré" pour le 18 mai 2023 rue des Arènes, devant l'ancienne billeterie.

• A2023-066 > autorisation débit de boissons - concert de fin d'année de la Chorale Rap's Ody Swing le 2 juin

• A2023-067 > autorisation débit de boissons - concours de boules du 10 juin

• A2023- 070 > arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public / Fête des voisins - Place de l'église

• A2023-071 > Anniversaire "50 ans" de l'Olympic Club Redessanais - Règlementations diverses

• A2023_072 > autorisation de débit de boissons pour New Dance (Gala de fin d'année le 25 juin à la Salle Numa Gleizes)

• A2023-073 > autorisation de débit de boissons - Comité des fêtes - Loto de plein air aux arènes le 16 juin 2023

• A2023-074 > autorisation de débit de boissons - Pétanque club redessanais - concours du 16 juin 2023

• A2023-075 > autorisation de débit de boisson temporaire pour l'association Pétanque Club Redessanais (concours de boules du 23/6/2023)

>> Délibérations

• Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal > Séance du 1er février 2023

D2023-003 > Rapport Orientation Budgétaire 2023

D2023-004 > Modification tableau des emplois de la commune : création de deux emplois non permanents à temps non complets

D2023-005 > Modification tableau des emplois de la commune : avancements de grade pour l'année 2023

D2023-006 > Indemnités de fonction allouée au Maire - modification

D2023-007 > Indemnités de fonction allouée aux Adjoints - modification

D2023-008 > Redevance d'Occupation du Domaine Public - Café du Progrès - fête votive 2022

D2023-009 > Redevance d'Occupation du Domaine Public - Snack "Chez Jojo" - abrogation

• D2023-010 > Convention de partenariat à intervenir avec la Mission Locale Jeune de Nîmes Métropole, pour l'organisation d'une permanence hebdomadaire sur la commune

• D2023-011 > Modification des horaires de l'école maternelle - Rentrée scolaire de septembre 2023

• D2023-012 > Abrogation délibération D2020-118

• Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal > Séance du 23 mars 2023

• D2023-013 > Approbation du compte de gestion du budget communal 2022

• D2023-014 > Approbation du compte administratif du budget communal 2022

• C2023-015 > Affection et reprise des résultats de l'exercice 2022

• D2023-016 > Budget primitif 2023

• D2023-017 > Programme Travaux 2023

• D2023-018 > Détermination des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023

• D2023-019 > Subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) pour l'exercice 2023

• D2023-020 > Demande de financement après de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole dans le cadre du dispositif "Fonds de Concours" pour les travaux d'aménagement du Chemin du Mas de l'Avocat

• D2023-021 > Demande de financement après de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole dans le cadre du dispositif "Fonds de Concours" pour les travaux de rénovation de l'éclairage public

• D2023-022 > Modification du tableau des emplois de la commune

• D2023-023 > Subvention exceptionnelle de fonctionnement au Comité des fêtes

• D2023-024 > Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'OCCE de l'école élémentaire

• D2023-025 > Convention de mise à disposition partielle du "Parc de l'eau" avec l'association Eveil Emois - Annexe

• D2023-026 > Restitution à la commune de la concession n°23 du cimetière communal

• D2023-027 > Adhésion à l'agence de l'Urbanisme des Régions Nîmoise et Alésienne

• D2023-028 > Remboursement de frais à l'association diocésaine de Nîmes

• D2023-029 > Remboursement de frais à Monsieur Mifsud

• D2023-030 > Tarification du cimetière de Redessan - création de cavurnes

• D2023-031 > Convention d'intervention Relais Petite Enfance d'Alzon

• D2023-032 > Intégration dans le domaine public de parcelles de voirie

• D2023-033 > Convention à intervenir avec la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole pour la mise à disposition d'un broyeur de végétaux

• Liste des délibérations du CCAS, séance du 29 mars 2023

CCAS D 2023-034 > Compte de gestion CCAS 2022 - approbation

CCAS D 2023-035 > Compte administratif 2022 - approbation

CCAS D 2023-036 > Affectation et reprise des résultats de l'exercice 2022 - approbation

CCAS D 2023-037 > Budget primitif 2023 - approbation

CCAS D 2023-038 > Attribution d'aides individuelles

• Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal > Séance du 26 avril 2023

D2023-039 : Subventions de fonctionnement aux associations

D2023-040 : Budget primitif 2023 : Décision modificative n° 1

D2023-041 : Cession d'un véhicule de la commune

D2023-042 : Convention de  mise à disposition de personnel technique à intervenir avec le Syndicat Intercommunal d'Assainissement des Hautes Terres du Vistre

D2023-043 : Modification du tableau des emplois de la commune


 

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