Acte réglementaires
>> Arrêtés 2025
• A 2025-001 > arrêté portant modification de l'autorisation de stationnement de taxi N°3
• A 2025-002 > modification d'une autorisation de stationnement de taxi
• A 2025-003 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-004 > arrêté permanent portant règlementation du stationnement sur la commune
• A 2025-005 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2025-006 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2025-007 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-008 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2025-009 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-010 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2025-011 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2025-012 > arrêté d'interdiction d'accès et d'utilisation du complexe sportif "Gérard MONI"
• A 2025-013 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2025-014 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2025-015 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou 3e groupe
• A 2025-016 > arrêté d'interdiction d'accès et d'utilisation du complexe sportif "Gérard MONI"
• A 2025-017 > arrêté portant demande d'un financement dans le cadre de la DETR et de la DSIL 2025
• A 2025-018 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2025-019 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-020 > arrêté portant demande d'un financement dans le cadre du dispositif "amende de police" 2025
• A 2025-021 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2025-022 > arrêté d'interdiction d'accès et d'utilisation du complexe sportif "Gérard MONI"
• A 2025-023 > arrêté de police de circulation
• A 2025-024 > arrêté de police de circulation
• A 2025-025 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2025-026 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2025-027 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-028 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2025-029 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-030 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2025-031 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-032 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2025-033 > arrêté interdiction d'accès et d'utilisation du complexe sportif "GERARD MONI"
• A 2025-034 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-035 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2025-036 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2025-037 > arrêté de police portant règlementation de la circulation et du stationnement
• A 2025-038 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2025-039 demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3ème groupe
• A 2025-040 > arrêté de police portant règlementation de la circulation.
• A 2025-041 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2025-042 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2025-043 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2025-045 > arrêté interdiction d'accés et d'utilisation du complexe sportif "Gérard MONI"
• A 2025-046 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2025-047 > interdiction d'accès et d'utilisation du complexe sportif "Gérard MONI"
• A 2025-048 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-049 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2025-050 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2025-051 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2025-052 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-053 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-054 > arrêté interdiction d'accès et d'utilisation du complexe sportif "Gérard MONI"
• A 2025-055 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2025-056 > arrêté portant création d'une régie de recettes " droits des concessions funéraires "
• A 2025-057 > arrêté portant modification de la régie de recettes " periscolaire "
• A 2025-058 > arrêté portant autorisation d'un rassemblement contre la fermeture d'une classe à l'école élémentaire Marcel PAGNOL
• A 2025-059 arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2025-060 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-061 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-062 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou du 3e groupe
• A 2025-063 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-064 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-065 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou 3e groupe
• A 2025-066 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-067 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2025-068 > arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public sas edmée "PROXI Redessan"- vente du muguet
• A 2025-069 > feria du muguet 2025 règlementation diverses
• A 2025-070 > feria du muguet 2025 arrêté portant règlementation et organisation des manifestations taurines
• A 2025-071 > feria du muguet 2025 règlementation temporaire du stationnement et de la circulation
• A 2025-072 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-073 > arrêté de voirie portant permission de voirie avenue de provence
• A 2025-074 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2025-075 > arrêté de police portant potant règlementation de la circulation
• A 2025-076 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2025-077 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-078 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2025-079 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2025-080 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2025-081 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2025-082 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement, règlementation de la circulation et salubrité voirie
• A 2025-083 > manifestation taurines aux arènes-programmation 2025 règlementation temporaire du stationnement et de la circulation
• A 2025-084 > arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation et du stationnement
• A 2025-085 > arrêté de voirie portant permis de stationnement.
• A 2025-086 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2025-087 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boisson temporaire du 3e groupe
• A 2025-088 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boisson temporaire du 3e groupe
• A 2025-089 > arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation et du stationnement
• A 2025-090 arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2025-091 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-092 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2025-093 > arrêté de voirie portant règlementation de la circulation
• A 2025-094 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2025-095 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2025-096 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2025-097 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement et règlementation de la circulation
• A 2025-098 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2025-099 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-100 > arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation
• A 2025-101 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2025-102 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2025-103 > arrêté portant autorisation d'un rassemblement contre la fermeture d'une classe à l'école élémentaire "Marcel PAGNOL"
• A 2025-104 > arrêté portant délégation de signature à Mme REMLE Sylvie
• A 2025-105 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2025-106 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement et règlementation de la circulation
• A 2025-107 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-108 > arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation et du stationnement
• A 2025-109 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2025-110 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2025-111 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2025-112 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2025-113 > arrêté portant remplacement d'un membre du conseil d'administration CCAS
• A 2025-114 > arrêté portant autorisation du domaine public association "Corso de Meynes"
• A 2025-115 > arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public "Monsieur Lionel BRO"
• A 2025-116 > arrêté enquête publique relative au transfert d'office des voies et équipement annexes dans le domaine public communal de Redessan
• A 2025-117 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2025-118 > arrêté de police portant règlementation du stationnement
• A 2025-119 > arrêtés municipal portant permission de voirie
• A 2025-120 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boisson temporaire du 3e groupe
• A 2025-121 > arrêté relatif aux horaires d'éclairage public
• A 2025-122 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-123 > autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une fête publique
• A 2025-124 > arrêté de voirie portant permission de voirie
• A 2025-125 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2025-126 > arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation et du stationnement
• A 2025-127 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2025-128 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-129 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2025-130 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-131 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2025-132 > arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation et du stationnement
• A 2025-133 > arrêté portant demande d'un financement dans le cadre du contrat territorial auprès du conseil départemental du gard
• A 2025-134 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2025-135 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2025-136 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2025-137 > arrêté de police portant règlementation du stationnement
• A 2025-138 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2025-139 > arrêté temporaire relatif à l'interdiction de consommation d'alcool sur le domaine public
• A 2025-140 > arrêté de délégation en matière de sécurité à l'occasion de la fête votive 2025
• A 2025-141 > arrêté portant règlementation et organisation des manifestations taurines
• A 2025-142 > arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation et du stationnement
• A 2025-143 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2025-144 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-145 > arrêté portant délégation de signature aux agents issus des filières "Administratives" et "Police municipale"
• A 2025-146 > arrêté fête votive 2025 règlementations diverses
• A 2025-147 > autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une fête publique club taurin "Le Toril"
• A 2025-148 > autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une fête publique comité des fêtes
• A 2025-149 > fête votive 2025 - règlementation temporaire du stationnement et de la circulation
• A 2025-151 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-152 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2025-153 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2025-154 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
>> Délibérations 2025
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal > Séance du 27 janvier 2025
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D2025-001 : Modification du tableau des emplois de la commune
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D2025-002 : Rapport d'orientation budgétaire 2025. Annexe
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D2025-003 : Autorisation donnée au maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2025
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D2025-004 : Remboursement de frais à Monsieur Bernard BEDOS
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D2025-005 : Approbation du Réglement Intérieur - modification n°1. Annexe
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D2025-006 : Contrat d'assurance contre les risques statutaires
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D2025-007 : Adhésion à la mission de médiation proposée par le CDG 30
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D2025-008 : Proposition de délimitation des zones d'accélération d'énergies renouvelables
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D2025-009 : Plan de Protection de l'Atmosphère de l'aire urbaine de Nîmes
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D2025-010 : Autorisation à signer l'avenant n° 3 à la convention cadre de fonctionnement du dispositif 'Conseil en Energie Partagée" commun à Nîmes Métropole et à la Commune de Redessan. Annexe
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D2025-011 : Convention de partenariat à intervenir avec l'association KAMEO pour l'organisation du Festival "le Mercredi, c'est Comédie". Annexe
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D2025-012 : Remboursement de frais à Madame le Maire
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D2025-013 : Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du Comité des Fêtes
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D2025-014 : Remboursement de frais à un agent
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Liste des délibérations examinées par le CCAS > Séance du 12 février 2025
• D 2025-015 : Convention de partenariat avec BONJOUR-GROUPE PRESENCE 30 ASPAF pour l'aide au Réseau de sécurité et d'aide téléphonique. Annexe
• D 2025-016 : Convention de partenariat avec le Secours Populaire. Annexe
• D 2025-017 : Admission en non-valeur
• D 2025-018 : Attribution d'aides individuelles
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal > Séance du 3 mars 2025
• D2025-021 : Approbation du Compte Financier Unique 2024
• D2025-022 : Affectation et reprise des résultats de l'exercice 2024
• D2025-023 : Etats des restes à réaliser
• D2025-024 : Budget primitif 2025
• D2025-025 : Programme d'investissements 2025 : approbation
• D2025-026 : Détermination des taux d'imposition des taxes directes locales pour l'exercice 2025
• D2025-027 : Subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) pour l'exercice 2025
• D2025-028 : Convention à intervenir avec le Syndicat Intercommunal d'Assainissement des Hautes Terres du Vistre pour la réalisation de travaux en régie
• D2025-029 : Admission en non-valeur
• D2025-030 : Adoption du tableau des effectifs des emplois permanents
• D2025-031 : Contrat de prestation de service à intervenir avec l'ESAT OSARIS
• D2025-032 : Convention de participation financière à intervenir avec la commune de Remoulins pour la prise en charge de frais de scolarité
• D2025-033 : Convention à intervenir avec l'Etat pour la mise à disposition des données et de l'application numérique AIGLE
• D2025-034 : Convention de mise à disposition de locaux à une association
• D2025-035 : Cession de la parcelle cadastrée section AC numéro 211
• D2025-036 : Règlement de la garderie périscolaire- modification
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal > Séance du 26 mai 2025
• D2025_042 : Subventions de fonctionnement aux associations
• D2025_043 : Convention de mise à disposition d'un dispositif de recueil (DR) mobile dans le cadre des demandes de cartes nationales d'identité et de passeports avec la Préfecture du Gard. Annexe
• D2025_044 : Redevance d'Occupation du Domaine Public applicable aux commerçants non sédentaires de type "restauration à emporter"
• D2025_045 : Modification du tracé d'un chemin communal
• D2025-046 : Budget Primitif 2025 - Décision Modificative n° 1
• D2025_047 : Transfert dans le domaine public communal de parcelles rivées à usage de voirie
• D2025_048 : Remboursement de frais à un agent
• D2025_049 : Subvention allouée au bailleur "Habitat du Gard" pour la réalisation de seize logements locatifs sociaux Rue de l'Horloge
• D2025_050 : Règlement de la garderie périscolaire - modification. Annexe
• D2025_051 : Règlement du restaurant scolaire - modification. Annexe
• D2025_052 : Tarification des concessions du cimetière communal. Annexe
• D2025_ 053 : Redevance d'Occupation du Domaine Public applicable aux commerçants non sédentaires de type "restauration à emporter" - Festival "Le mercredi, c'est comédie"
Liste des délibérations examinées par le CCAS > Séance du 11 juin 2025
• D 2025-037 : Délibération du Conseil d'Administration du CCAS de la commune de Redessan
• D 2025-038 : Délibération du Conseil d'Administration du CCAS de la commune de Redessan
• D 2025-039 : Délibération du conseil d'administration du CCAS de la commune de Redessan
• D 2025-040 : Délibération du conseil d'administration du CCAS de la commune de Redessan
• D 2025-041 : Délibération du conseil d'administration du CCAS de la commune de Redessan