Ordre du jour du 8 octobre 2020

1. Transfert de la compétence "Plan Local d'Urbanisme" aux Etablissements Publics de Coopération Intercommunale"

2. Création d'une régie de recettes "Concessions funéraires"

3. Transfert de personnel

4. Régime Indemnitaire des agents issus de la filière police municipale

5. Prime de fin d'année allouée au personnel titulaire de la commune

6. Subvention exceptionnelle à une association

7. Désignation d'un délégué du Conseil Municipal au Centre National d'Action Sociale (CNAS)

8. Subventions de fonctionnement allouées aux associations de la commune

9. Désaffection et déclassement d'un bien communal

10. Recensement 2021

11. Garantie d'emprunt sollicitée par Logis Cévenols

12. Modalités d'occupation des salles communales

13. Dispositif d'aides aux exploitants agricoles s'engageant dans une démarche environnementale

14. Questions diverses

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Ordre du jour du 10 décembre 2020

1. Crise sanitaire "COVID-19" - dispositif d'aides exceptionnelles de la commune aux professionnels

2. Règlement de l'accueil périscolaire

3. Délibération n° D2020-088 - abrogation

4. Convention cadre de fonctionnement du Centre Inter-Urbain de Vidéo-protection (CIUVP) commun à Nîmes Métropole et la commune de Redessan - approbation et autorisation de signature

5. Remboursement de frais à Madame le Maire

6. Convention de mise à disposition de personnel - approbation et autorisation de signature

7. Garantie d'emprunt accordée à la commune

8. Réhabilitation de la Route Départementale n° 3 (tranche 2) - Enfouissement des réseaux secs

9. Questions diverses

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Ordre du jour du 2 février 2021

D2021 - 001- Débat d'Orientation Budgétaire

D2021 - 002 - Ouverture anticipée de crédits à la section d'investissement du budget 2021

D2021 - 003 -  Modification tableau des emplois de la commune - Création PM

D2021 - 004 - Modification tableau des emplois de la commune - groupe scolaire

D2021 - 005 - Instauration IAT - filière Police Municipale

D2021 - 006 - Dispositif aide agriculteurs (démarche environnement) - modification)

D2021 - 007 - Dispositif aide agriculteurs (démarche environnement) - attribution d'aide

D2021 - 008 - DETR / DSIL - autorisation de dépôt d'une demande

D2021 - 009 - Demande de subvention Région Occitanie - Arènes

D2021 - 010 - Avenants aux conventions de mutualisation avec Nîmes Métropole

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Ordre du jour du 25 mars 2021

1. Compte de gestion 2020

2. Compte administratif du budget communal 2020

3. Affectation et reprise des résultats de l'exercice 2020

4. Budget primitif 2021 : approbation

5. Détermination des taux d'imposition des taxes directes locales

6. Subvention de fonctionnement au CCAS

7. Subvention de fonctionnement aux associations "Enfance et Jeunesse" de la commune : attribution d'un premier acompte

8. Subvention de fonctionnement aux associations du secteur "Utilité Publique" pour l'exercice 2021

9. Subvention de fonctionnement aux associations du secteur "Sports et Festivités" pour l'exercice 2021

10. Subvention de fonctionnement aux associations du secteur "Culture" pour l'exercice 2021

11. Transfert dans le Domaine Public Communal de voies relevant du domaine privé de la commune

12. Remboursement de frais à Madame le Maire

13. Remboursement de frais à Madame Valérie Philippe, adjoint au maire déléguée à la Culture

14. Modification du tableau des emplois de la commune

15. Modification du tableau des emplois de la commune

16. Modification du tableau des emplois de la commune

17. Modification du tableau des emplois de la commune

18. Modification du tableau des emplois de la commune

19. Convention à intervenir avec la Communauté d'Agglomération dans le cadre du dispositif "Vendredis de l'Agglo" et les "Pestacles de l'Agglo"

20. Dispositif d'aide aux exploitants agricoles s'engageant dans une démarche environnementale - attribution d'une aide individuelle

21. Dispositif d'aide aux exploitants agricoles s'engageant dans une démarche environnementale - attribution d'une aide individuelle

22. Dispositif d'aide aux exploitants agricoles s'engageant dans une démarche environnementale - attribution d'une aide individuelle

23. Convention à intervenir avec le Conseil Départemental pour la gestion de la route départementale n° 3

24. Convention de réservation de logements sociaux à intervenir avec la Communauté d'Agglomération

25. Demande de fonds de concours auprès de la Communauté d'Agglomération de Nîmes métropole pour le programme de création de deux courts de tennis, la réhabilitation des courts existants et la création d'un parc de stationnement pour la halle aux sports

26. Présentation du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur les finances de la Communauté d'Agglomération de Nîmes métropole

27. Convention à intervenir avec l'association ASTR Tennis Redessanais

28. Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'ASTR Tennis Redessanais

29. Dénomination de la Gendarmerie de Marguerittes

30. Aurotisation d'engagemnt de dépenses - Article 6232 "Fête, cérémonie et cadeaux".

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Ordre du jour du 20 mai 2021

1. Transfert de la compétence "Plan Local d'Urbanisme" aux Etablissements Publics de Coopération Intercommunale

2. Convention de réservation à intervenir avec Nîmes Métropole - Résidence Charles Aznavour

3. Garantie d'emprunt accordée par la commune

4. Régime Indemnitaire des agents issus de la filière police municipale

5. Convention financière à intervenir avec un promoteur immobilier

6. Convention de mise à disposition de locaux

7. Création d'une école de musique - demande de subvention et mise à disposition de locaux

8. Acquisition du bien cadastré section AB numéro 117 dénommé "Maison des Oeuvres"

9. Mise à disposition du bien cadastré section AB numéro 117 dénommé "Maison des Oeuvres".

10. Modification du tableau des emplois de la commune 

11. Modification du tableau des emplois de la commune

12. Convention de mise à disposition de locaux

13. Remboursement de frais à un agent

14. Questions diverses

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Ordre du jour du 30 septembre 2021

1. Constructions nouvelles : suppression de la taxe foncière pour les communes pendant deux ans et limitation de l'exonération

2. Représentation de la commune auprès le Conseil en Architecture, Urbanisme et Environneemnt (CAUE)

3. Association "Ballon Rouge - Multi-accueil" : désignation d'un représentant de la commune

4. Syndicat pour la construction d'une gendarmerie intercommunale pour le canton de Marguerittes - modification des statuts

5. Convention de partenariat à intervenir avec l'association "Barbara Furtuna"

6. Convention de partenariat à intervenir avec la Scène de Musiques Actuelles "Paloma" de Nîmes Métropole

7. Remboursement de frais à une élue

8. Programme de mise en valeur des façades dans le centre ancien : attribution d'une aide

9. Subvention de fonctionnement aux associations "Sports et Festivités" de la commune - attribution du solde

10. Subvention de fonctionnement aux associations "Culture" de la commune - attribution du solde

11. Subvention de fonctionnement aux associations "Sociales"" de la commune - attribution du solde

12. Subvention de fonctionnement au comité de jumelage - attribution

13. Subvention exceptionnelle de fonctionnement au Club Taurin "Le Toril" - attribution

14. Subvention exceptionnele de fonctionnement au Centre Social et Culturel Odyssée

15. EHPAD Villa Rediciano - demande de subventio

16. Contrat d'assurance pour les risques statutaires

17. Modification ddu tableau des emplois de la commune

18. Modification du tableau des emplois de la commune

19. Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires - instauration 

20. Mise à disposition d'un agent communal à une association : modification des modalités

21. Prime de fin d'année allouée au personnel titulaire de la commune

22. Participation de la commune à la protection sociale complémentaire santé par le biais de contrats labellisés

23. Conventon de réservations de logements à intervenir avec Nîmes Métropole

24. Programme de mise en valeur des façades dans el centre ancien - attribution d'aides

25. Remboursement de frais à une élue

26. Remboursement de frais à un agent

27. Convention financière à intervenir avec un promoteur immobilier

28. Règlement du restaurant scolaire : modification

29. Maintien d'une adjoint au Maire dans ses fonctions

30. Election d'un adjoint au Maire

31. Questions diverses

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Ordre du jour du 14 décembre 2021

1. Contrat d'assurance contre les risques statutaires

2. Convention de partenariat à intervenir avec le lycée agricole de Rodilhan pour la réalisation d'un projet pédagogique sur l'espace "Parc de l'Eau"

3. Modification du tableau des emplois de la commune : avancement de grade au titre de la promotion interne

4. Remboursement de frais à une élue

5. Remboursement de frais à un agent

6. Convention financière à intervenir avec le pétitionnaire d'une autorisation d'urbanisme - travaux de viabilisation

7. Budget Primitif 2021 - Décision Modificative n° 1

8. Convention financière à intervenir avec un propriétaire riverain à une propriété appartenant à la commune

9. Désaffection et déclassement d'un bien communal - portion de voirie au Lotissement Le Camargue

10. Convention pour la prise en charge et la gestion de colonies de chats libres

11. Régime indemnitaire des agents de la commune : modalités de maintien durant les périodes d'absence

12. Attribution d'une aide dans le cadre du dispositif d'aide au ravalement de façades dans le centre ancien

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Ordre du jour du 27 janvier 2022

1. Rapport d'Orientation Budgétaire

2. Ouverture anticipée de crédits à la section d'investissement du budget 2022

3. Modification du tableau des emplois de la commune

4. Parcelles de voirie à intégrer dans le domaine public de la commune

5. Plan de relance - aide à la relance de la construction durable

6. Désignation d'un représentant de la commune au sein de la Commission Locale d'Evaluation du Transfert des Charges (CLETC) de Nîmes Métropole

7. Restitution d'une concession au cimetière

8. Jumelage avec la commune d'Issenheim

9. Aide au loyer pour les médecins généralistes

10. Convention à signer avec l'Association Samuel Vincent

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Ordre du jour du 23 mars 2022

1. Compte de gestion 2021 - approbation

2. Compte administratif 2021 - approbation

3. Affectation et reprise des résultats de l'exercice 2021

4. Budget Primitif 2022 - approbation

5. Détermination des taux d'imposition des taxes directes locales

6. Subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale - attribution

7. Convention à intervenir avec le Centre Social et Culturel Odyssée

8. Convention à intervenir avec le Centre Social et Culturel Odyssée

9. Création d'un Relais Commerçant par La Poste - avis du Conseil Municipal

10. Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'association ADRA

11. Remboursement de frais à Madame Valérie BOCCASSINO

12. Convention de partenariat à intervenir avec la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole

13. Parcelles de voirie à intégrer dans le domaine public de la commune

14. Restitution d'une concession au cimetière

15. Questions diverses

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Ordre du jour du 18 mai 2022

1. Budget primitif - Décision modificative n°1

2. Subventions de fonctionnement aux associations

3. Indemnités du Maire et des Adjoints aux Maire - modification

4. Convention à intervenir avec un promoteur immobilier

5. Déchetterie de Redessan - Vœu du Conseil Municipal

6. Convention à intervenir avec le Syndicat Intercommunal d'Assainissement des Hautes Terres du Vistre

7. Syndicat pour la gestion et l’entretien des bâtiments alloués à la Gendarmerie Intercommunale du canton de Marguerittes 

8. Convention Territoriale Globale à intervenir avec la Caisse d’Allocations Familiales du Gard 

9. Modification du tableau des emplois de la commune 

10. Questions diverses 

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Ordre du jour du 30 juin 2022

1. Convention de partenariat à intervenir avec l'association PIMMS Médiation

2. Convention de partenariat à intervenir avec la commune de Manduel, concernant la répartition des charges de fonctionnement des écoles

3. Convention de partenariat à intervenir avec le Théâtre de Nîmes

4. Convention à intervenir avec un promoteur immobilier

5. Dispositif d'aide au ravalement des façades

6. Dispositif d'aides aux exploitants agricoles s'engageant dans une démarche envirionnementale

7. Modification du tableau des emplois de la commune

8. Marché de travaux pour la construction d'une tribune et la réhabilitation des Arènes

9. Redevance pour l'occupation du domaine public de la commune par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité

10. Questions diverses

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Ordre du jour du 19 octobre 2022

1. Prime de fin d'année allouée au personnel titulaire de la commune

2. Modification des emplois de la commune

3. Passage à la nomenclature comptable M57 au 1er janvier 2023 - mise en œuvre du droit d'option

4. Règlement Budgétaire et Financier - approbation

5. Détermination des durée d'amortissement

6. Subvention Exceptionnelle de Fonctionnement à la Bibliothèque

7. Budget primitif 2022 - Décision modificative n°1

8. Taxe d'aménagement - majoration du taux

9. Taxe d'aménagement - reversement à la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole - motion du Conseil Municipal

10. Questions diverses

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Ordre du jour du 14 décembre 2022

1. Définition des modalités de reversement d'une fraction de la taxe d'aménagement à la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole

2. Modification du règlement du restaurant scolaire

3. Modification du règlement de l'accueil périscolaire

4. Budget primitif 2022 - Décision modificative n°2

5. Ouverture anticipée de crédits à la section d'investissement du budget 2023

6. Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'Association Ballon rouge

7. Transfert dans le domaine public de la commune de parcelles de voirie

8. rapport annuel sur le prix et la qualité su service public de l'eau potable et de l'assainissement collectif de Nîmes Métropole

9. Gestion de l'éclairage public

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Ordre du jour du 1er février 2023

1. Rapport d'orientation budgétaire

2. Modification du tableau des emplois de la commune

3. Modification du tableau des emplois de la commune

4. Indemnités du Maire et des adjoints au Maire - modification

5. Redevance d'occupation du domaine public à l'occasion de la fête votive 2022

6. Redevance d'occupation du domaine public 

7. Questions diverses

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Ordre du jour du 7 juin 2023

 1.  Règlement de la cantine et de la garderie périscolaire - modification

 2. Modification du tableau des emplois de la commune

 3. Redevance d'occupation du domaine public - fête votive 2023

 4. Soumission des divisions foncières au titre de l'article L115-3 du Code de l'Urbanisme

 5. Taxe de séjour - instauration

 6. Questions diverses

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Ordre du jour du 27 juillet 2023

1. Cession de parcelle cadastrée section AB n°1258

2. Instauration d'une taxe de séjour communautaire

3. Recouvrement de frais de fourrières

4. Convention à intervenir avec Nîmes Métropole relative au financement des travaux sur les ouvrages de la commune du fait des chantiers de la compétence de Nîmes Métropole et réciproquement - approbation et autorisation de signature 

5. Questions diverses

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