Acte réglementaires
>> Arrêtés 2026
• A 2026-001 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2026-002 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2026-003 > arrêté portant approbation du plan Communal de Sauvegarde
• A 2026-004 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2026-005 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2026-006 > arrêté de police portant permis de stationnement
• A 2026-007 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2026-008 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2026-009 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2026-010 > arrêté d'interdiction d'accès et d'utilisation du complexe sportif "Gérard MONI"
• A 2026-011 > arrêté d'interdiction d'accès et d'utilisation du complexe sportif "Gérard MONI"
• A 2026-012 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boisson temporaire du 3e groupe
• A 2026-013 > arrêté interdisant la circulation et le stationnement pour le passage de l'Etoile de Bessèges - Tour du Gard
• A 2026- 014 > arrêté d'interdiction d'accès et d'utilisation du complexe sportif "Gérard MONI"
• A 2026-015 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2026-016 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boisson temporaire du 3e groupe
• A 2026-017 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2026-019 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2026-020 arrêté de voirie portant permission de voirie
• A 2026-021 > arrêté de voirie portant permission de voirie
• A 2026-022 arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public Monsieur Jules FERNANDEZ
• A 2026-023 > arrêté de police portant règlementation de la circulation et du stationnement
• A 2026-024 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2026-026 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2026-027 > police de circulation arrêté permanent
• A 2026-028 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2026-029 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2026-030 > arrêté portant détermination des horaires d'ouverture au public de la mairie
• A 2026-031 arrêté de voirie portant permission de voirie
• A 2026-033 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire de 3e groupe
• A 2026-034 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2026-035 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2026-036 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boisons temporaire du 3e groupe
• A 2026- 037 > arrêté d'interdiction d'accès et d'utilisation du complexe sportif "Gérard MONI"
• A 2026-038 > arrêté portant autorisation d'installation d'une pergola
• A 2026-039 > arrêté portant approbation du plan inter communal de sauvegarde de la communauté d'agglomération Nîmes Métropole
• A 2026-040 > arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public centre socio culturel Odyssée
• A 2026-041 > organisation d'un canicross association Adra
• A 2026-042 > arrêté portant délégation de signature au responsable des services techniques
• A 2026-043 > arrêté délégation de signatures à un agent titulaire pour recevoir et signer les actes d'état civil
• A 2026-044 > arrêté portant délégation de signature aux agents issus des filières "Administratives" et "Police Municipale"
• A 2026- 045 > arrêté portant délégation de signature à la secrétaire générale
• A 2026-046 > arrêté portant délégation de signature à un agent des services administratifs
• A 2026-047 > arrêté portant délégation de signature à un agent des services administratifs
• A 2026-048 > arrêté portant délégation de signature à Mme REMLE Sylvie
• A 2026-049 > arrêté d'interdiction d'accès et d'utilisation du complexe sportif "Gérard MONI"
• A 2026-050 > arrêté commissionnement Urbanisme de Mr Laurent BRESSON, Chef de Service de Police Municipale
• A 2026-051 > arrêté commissionnement Urbanisme de Mr Frédéric NUNES, Brigadier Chef Principal de Police Municipale
• A 2026-052 > arrêté de délégation de fonction et de signature de Mr Jean-Louis GLORIEUX 1er Adjoint au Maire.
• A 2026-053 > arrêté de délégation de fonction et de signature de Mme Valérie IGNOLIN 2e Adjoint au Maire
• A 2026-054 > arrêté de délégation de fonction et de signature de Mr Cédric BAILLY 3e Adjoint au Maire
• A 2026-055 > arrêté de délégation de fonction et de signature de Mme Corine SAINTOT 4e Adjoint au Maire
• A 2026-056 > arrêté de délégation de fonction et de signature de Mr Edouard HOCHWYLER 5 Adjoint au Maire
• A 2026-057 > arrêté de délégation de fonction et de signature de Mme Gwenaëlle IVARS 6e Adjoint au Maire
• A 2026-058 > arrêté de délégation de fonction et de signature de Mr Marc CHAMPIN 7e Adjoint au Maire
• A 2026-059 > arrêté de délégation de fonction et de signature de Mr Roland LEYNAUD
• A 2026-060 > arrêté de délégation de fonction et de signature de Mr Sébastien CHARPENTIER
• A 2026-061 > arrêté de délégation de fonction et de signature de Mr Laurent POIRIER
• A 2026-062 > arrêté de délégation de fonction et de signature de Mme Carole HIOLET
• A 2026-063 > arrêté de permis de détention d'un chien de 2e catégorie
• A 2026-064 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire de 3e groupe
• A 2026-065 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement, règlementation de la circulation et salubrité voirie
• A 2026-066 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2026-067 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2026-068 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2026-069 > arrêté de manifestations taurines aux arènes-programmation 2026
• A 2026-070 > autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la saison taurine 2026
• A 2026-071 > arrêté portant attribution d'une concession dans le cimetière communal
• A 2026-072 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2026-073 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire de 3e groupe
• A 2026-074 > arrêté portant règlementation de la circulation sur la commune
• A 2026-075 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2026-076 > arrêté portant attribution d'une concession dans le cimetière communal
• A 2026-077 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2026-078 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2026-079 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2026-080 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2026-081 > arrêté d'organisation d'un canicross
• A 2026-082 > arrêté règlementation temporaire "féria du muguet"
• A 2026-083 > arrêté règlementations diverses "féria du muguet"
• A 2026-084 > arrêté portant règlementation et organisation des manifestations taurines 2026
• A 2026-085 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2026-086 > arrêté portant attribution d'une concession dans le cimetière communal
• A 2026-087 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2026-088 > arrêté portant nomination des membres du conseil d'administration du CCAS
• A 2026-089 > arrêté nommant des membres extramunicipaux du comité consultatif "développement durable, espaces verts et "environnement
• A 2026-090 > arrêté nommant des membres extramunicipaux du comité consultatif "histoire et patrimoine"
• A 2026-091 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2026-092 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2026-093 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2026-094 > arrêté de police portant réglementation de la circulation
• A 2026- 095 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2026-096 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2026-097 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2026-098 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2026-099 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2026-100 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2026-101 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2026-102 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2026-103 > arrêté municipal temporaire portant règlementation du stationnement
• A 2026-104 > arrêté portant interdiction d'affichage sauvage
• A 2026-105 > arrêté municipal temporaire portant règlementation du stationnement
• A 2026-106 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2026-107 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2026-108 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boisson temporaire de 3e groupe
• A 2026-110 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire de 3e groupe
• A 2026-111 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire de 3e groupe
• A 2026-112 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2026-113 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2026-114 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2026-115 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2026-116 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2026-117 > arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation et du stationnement
• A 2026-118 > arrêté d'interdiction de stationnement "impasse de la mairie" bourse aux vêtements
• A 2026-119 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire de 3e groupe
• A 2026-120 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire de 3e groupe
• A 2026-122 > arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation et du stationnement
• A 2026-123 > arrêté permanent portant règlementation de la circulation sur la commune
• A 2026-125 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2026-126 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2026-127 > arrêté de règlementation temporaire du stationnement et de la circulation
• A 2026-128 > arrêté de règlementations diverses "fête de la musique 2026"
• A 2026-129 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2026-130 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2026-131 > 1arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2026-132 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2026-133 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2026-134 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2026-135 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2026-137 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2026-138 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire de 3e groupe
• A 2026-139 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2026-140 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2026-141 > arrêté portant refus de transfert au président de la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole
• A 2026-142 > arrêté d'alignement individuel
• A 2026-143 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
A 2026-144 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2026-145 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2026-146 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2026-147 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2026-148 > manifestations taurines aux arènes / réglementation temporaire du stationnement et de la circulation
• A 2026-149 > arrêté municipal temporaire portant réglementation de la circulation et du stationnement
• A 2026-150 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2026-151 > arrêté de police portant réglementation de la circulation
• A 2026-152 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2026-153 > Commissionnement Urbanisme de Monsieur Grégory LABOURAYRE, Brigadier-Chef Principal de Police Municipale
• A 2026-154 > arrêté de subdélégation de fonction et de signature Monsieur Jean-Louis GLORIEUX, Premier Adjoint
• A 2026-155 > arrêté de délégation de fonction et de signature Monsieur Jean-Louis GLORIEUX, 1er Adjoint au Maire
• A 2026-156 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2026-157 > arrêté portant délégation de signature aux agents issus des filières "Administrative" et "Police Municipale"
• A 2026-158 > portant attribution d'une concession dans le cimetière communal
• A 2026-159 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2026-160 > arrêté de police portant réglementation de la circulation
• A 2026-161 > arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public, Madame CLOUVEL Fanny
• A 2026-162 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2026-163 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2026-164 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2026-165 > arrêté de police portant réglementation de la circulation et du stationnement
• A 2026-166 > manifestations taurines aux Arènes - Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation
• A 2026-167 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2026-168 > autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
• A 2026-179 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2026-180 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2026-181 > arrêté de police portant réglementation de la circulation
• A 2026-182 > arrêté faisant opposition au transfert automatique des pouvoirs de police spéciale du Maire de la commune de Redessan au Président de la communauté d'agglomération Nîmes Métropole
• A 2026-183 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2026-184 > arrêté de police portant réglementation de la circulation
• A 2026-185 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2026-186 > arrêté de voirie portant réglementation de la circulation
• A 2026-187 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2026-188 > arrêté de police portant réglementation de la circulation
• A 2026-189 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2026-190 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement et réglementation de la circulation
• A 2026-191 > arrêté de police portant réglementation de la circulation
• A 2026-192 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2026-193 > arrêté de police portant réglementation de la circulation
• A 2026-194 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A2026-195 > arrêté municipal temporaire portant règlementation du stationnement - Place M. MATTEI
• A2026-196 > arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation et du stationnement
• A2026-197 > autorisation débit de boissons - Comité des fêtes - LMCC
• A2026-198 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A2026-199 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A2026-200 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A2026-201 > Fête Votive 2026 - Arrêté portant interdiction la vente de sprays de coloration par les forains
• A2026-202 > Arrêté de voirie portant interdiction de stationnement et réglementation de la circulation
• A2026-203 > Arrêté de police portant réglementation de la circulation
• A2026-204 > Arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A2026-205 > Manifestations taurines aux Arènes - Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation
• A2026-206 > Arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A2026-207 > Arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A2026-208 > Arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A2026-209 > Arrêté de voirie portant permis de stationnement
>> Délibérations 2026
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal > Séance du 26 janvier 2026
• D 2026-001 : Rapport d'orientation budgétaire 2026 (annexe)
• D 2026-002 : Autorisation donnée au Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget primitif 2026
• D 2026-003 : Convention Territoriale Globale avec la Caisse d'Allocation Familiale 2022 / 2025 - Avenant N°1
• D 2026-004 : Délibération autorisant la création le recrutement d'un poste de chargé de coopération de CGT à vocation pluri-communal (annexe)
• D 2026-005 : Programmation Culturelle 2026
• D 2026-006 : Motion relative à la clarification de la responsabilité juridique et la préservation de la couverture assurantielle des manifestations taurines des traditions locales
• D 2026-007 : Modification du tracé d'un chemin communal
• D 2026-008 : Adoption du tableau des effectifs des emplois permanents (annexe)
• D 2026-009 : Remboursement de frais
• D 2026-010 : Présentation du rapport d'activités 2025 du conseil de Développement de Nîmes
• Liste des délibérations du CCAS > séance du 26 février
• D2026_011 : CFU 2025 - Approbation
• D2026_012 : Affectation et reprise des résultats de l'exercice 2025 - approbation
• D2026_013 : Budget primitif 2026 - approbation
• D2026_014 : Bourse au permis de conduire : modification du règlement
• D2026_015 : Bourse au permis de conduire - attributions
• D2026_016 : Attribution aides alimentaires individuelles
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal > Séance du 2 mars 2026
• D2026_017 : Approbation Compte Financier Unique 2025
• D2026_018 : Affectation et reprise des résultats de l'exercice 2025
• D2026_019 : Etats des restes à réaliser
• D2026_020 : Budget Primitif 2026
• D2026_021 : Programme d'investissements 2026 : approbation
• D2026_022 : Détermination des taux d'imposition des taxes directes locales pour l'exercice 2026
• D2026_023 : Subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) pour l'exercice 2026
• D2026_024 : Convention à intervenir avec le Syndicat Intercommunal d'Assainissement des Hautes Terres du Vistre pour la réalisation de travaux en régie
• D2026_025 : Cession de la parcelle cadastrée section AH numéro 108
• D2026_026 : Subventions de fonctionnement aux associations
• D2026_027 : Convention à intervenir avec Nîmes Métropole pour l'organisation, la programmation et la mise en oeuvre des traditions taurines pour 2026
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal > Séance du 21 mars 2026
• D2026-028 : Election du Maire
• D2026-029 : Détermination du nombre des Adjoints au Maire
• D2026-030 : Election des Adjoints au Maire
• D2026-031 : Détermination du taux des indemnités de fonctions à verser aux élus
• D2026-032 : Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
Conseil Municipal > Séance du 15 avril 2026
• D2026-033 : Règlement intérieur du Conseil Municipal - approbation. Annexe
• D2026-034 : Règlement budgétaire et financier - approbation. Annexe
• D2026-035 : Commissions administratives - création et constitution
• D2026-036 : Comités Consultatifs - création et constitution
• D2026-037 : Commission d'Appel d'Offres - élection des membres
• D2026-038 : SI Gendarmerie de Marguerittes - désignation représentants
• D2026-039 : SM Territoires Energies - désignation représentants
• D2026-040 : SIA Jonquières - désignation représentants
• D2026-041 : SIA Hautes Terres du Vistre - désignation représentants
• D2026-042 : CA CSC Odyssée - désignation représentants
• D2026-043 : CA Comité des Fêtes - désignation représentants
• D2026-044 : CA Collège Via Domitia - désignation représentants
• D2026-045 : CA Multi Accueil Ballon Rouge - désignation représentants
• D2026-046 : Correspondant Défense - désignation
• D2026-047 : Correspondant du CNAS - désignation
• D2026-048 : CA Ecole de Musique de REDESSAN - désignation représentants
• D2026-049 : CAUE - désignation représentants
• D2026-050 : Habitat du Gard - Commission attribution - désignation suppléant Maire
• D2026-051 : CCAS - détermination du nombre de représentants au CA
• D2026-052 : CCAS - élection des représentants au CA
• D2026-053 : BP 2026 - décision modificative n°1
• D2026-054 : Remboursement de frais
• D2026-055 : Convention Théâtre de Nîmes - spectacle Novembre 2026
Liste des délibérations du CCAS > séance du 29 mai
• D2026-056 : Election Vice Président
• D2026-057 : Délégations consenties au Président et à la Vice Présidente
• D2026-058 : Adhésion à l'UDCCAS
• D2026-059 : Calcul du reste à vivre pour l'attribution des aides individuelles
• D2026-060 : Règlement pour l'organisation d'une bourse aux vêtements. Annexe
• D2026-061 : BP 2026 - DM1
• D2026-062 : Subvention au Secours Populaire
Conseil Municipal > Séance du 5 juin 2026
• D2026-063 : Désignation des délégués pour les élections Sénatoriales 2026
• D2026-064 : Acquisition de la parcelle cadastrée section AX numéro 728
• D2026-065 : Redevance Occupation Domaine Public - Fête de la musique 2026
• D2026-066 : Commission administrative "Finances" - modification
• D2026-067 : Délégué du Conseil Municipal - BRL
• D2026-068 : Délégué du Conseil Municipal - EPTB VISTRE
• D2026-069 : Délégué du Conseil Municipal - CLETC de Nîmes Métropole
• D2026-070 : Mise à disposition de parcelles au CCAS
• D2026-071 : Convention de servitudes avec ENEDIS. Annexe
• D2026-072 : BP 2026 - DM 2
• D2026-073 : Remboursement de frais
• D2026-074 : Convention ETAT & ENEDIS - lutte contre la cabanisation
• D2026-075 : Remboursement de frais de transports aux membres du Conseil Municipal
• D2026-076 : Convention de services avec la BRINKS IAD. Annexe
• D2026-077 : Modification du tableau des emplois de la commune