Acte réglementaires
>> Arrêtés 2026
• A 2026-001 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2026-002 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2026-003 > arrêté portant approbation du plan Communal de Sauvegarde
• A 2026-004 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2026-005 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2026-006 > arrêté de police portant permis de stationnement
• A 2026-007 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2026-008 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2026-009 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2026-010 > arrêté d'interdiction d'accès et d'utilisation du complexe sportif "Gérard MONI"
• A 2026-011 > arrêté d'interdiction d'accès et d'utilisation du complexe sportif "Gérard MONI"
• A 2026-012 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boisson temporaire du 3e groupe
• A 2026-013 > arrêté interdisant la circulation et le stationnement pour le passage de l'Etoile de Bessèges - Tour du Gard
• A 2026- 014 > arrêté d'interdiction d'accès et d'utilisation du complexe sportif "Gérard MONI"
• A 2026-015 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2026-016 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boisson temporaire du 3e groupe
• A 2026-017 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2026-019 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2026-020 arrêté de voirie portant permission de voirie
• A 2026-021 > arrêté de voirie portant permission de voirie
• A 2026-022 arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public Monsieur Jules FERNANDEZ
• A 2026-023 > arrêté de police portant règlementation de la circulation et du stationnement
• A 2026-024 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2026-026 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2026-027 > police de circulation arrêté permanent
• A 2026-028 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2026-029 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2026-030 > arrêté portant détermination des horaires d'ouverture au public de la mairie
• A 2026-031 arrêté de voirie portant permission de voirie
• A 2026-033 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire de 3e groupe
>> Délibérations 2026
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal > Séance du 26 janvier 2026
• D 2026-001 : Rapport d'orientation budgétaire 2026 (annexe)
• D 2026-002 : Autorisation donnée au Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget primitif 2026
• D 2026-003 : Convention Territoriale Globale avec la Caisse d'Allocation Familiale 2022 / 2025 - Avenant N°1
• D 2026-004 : Délibération autorisant la création le recrutement d'un poste de chargé de coopération de CGT à vocation pluri-communal (annexe)
• D 2026-005 : Programmation Culturelle 2026
• D 2026-006 : Motion relative à la clarification de la responsabilité juridique et la préservation de la couverture assurantielle des manifestations taurines des traditions locales
• D 2026-007 : Modification du tracé d'un chemin communal
• D 2026-008 : Adoption du tableau des effectifs des emplois permanents (annexe)
• D 2026-009 : Remboursement de frais
• D 2026-010 : Présentation du rapport d'activités 2025 du conseil de Développement de Nîmes
> Budget primitif relatif à l'exercice 2026, CCAS
> Compte financier unique (M57) CCAS
> Budget primitif commune de Redessan relatif à l'exercice 2026
> Compte financier unique (M57) Commune de Redessan