Acte réglementaires

• A 2026-001 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe

• A 2026-002 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2026-003 > arrêté portant approbation du plan Communal de Sauvegarde

• A 2026-004 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2026-005 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe

• A 2026-006 > arrêté de police portant permis de stationnement

• A 2026-007 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement

• A 2026-008 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement

• A 2026-009 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2026-010 > arrêté d'interdiction d'accès et d'utilisation du complexe sportif "Gérard MONI"

• A 2026-011 > arrêté d'interdiction d'accès et d'utilisation du complexe sportif "Gérard MONI"

• A 2026-012 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boisson temporaire du 3e groupe

• A 2026-013 > arrêté interdisant la circulation et le stationnement pour le passage de l'Etoile de Bessèges - Tour du Gard

• A 2026- 014 > arrêté d'interdiction d'accès et d'utilisation du complexe sportif "Gérard MONI"

• A 2026-015 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement

• A 2026-016 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boisson temporaire du 3e groupe

• A 2026-017 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2026-019 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2026-020 arrêté de voirie portant permission de voirie

• A 2026-021 > arrêté de voirie portant permission de voirie

• A 2026-022 arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public Monsieur Jules FERNANDEZ

• A 2026-023 > arrêté de police portant règlementation de la circulation et du stationnement

• A 2026-024 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe

• A 2026-026 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2026-027 > police de circulation arrêté permanent

• A 2026-028 > arrêté de voirie portant accord de voirie

• A 2026-029 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2026-030 > arrêté portant détermination des horaires d'ouverture au public de la mairie

• A 2026-031 arrêté de voirie portant permission de voirie

• A 2026-033 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire de 3e groupe

• A 2026-034 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2026-035 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2026-036 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boisons temporaire du 3e groupe

• A 2026- 037 > arrêté d'interdiction d'accès et d'utilisation du complexe sportif "Gérard MONI"

• A 2026-038 > arrêté portant autorisation d'installation d'une pergola

• A 2026-039 > arrêté portant approbation du plan inter communal de sauvegarde de la communauté d'agglomération Nîmes Métropole

• A 2026-040 > arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public centre socio culturel Odyssée

• A 2026-041 > organisation d'un canicross association Adra

• A 2026-042 > arrêté portant délégation de signature au responsable des services techniques

• A 2026-043 > arrêté délégation de signatures à un agent titulaire pour recevoir et signer les actes d'état civil

• A 2026-044 > arrêté portant délégation de signature aux agents issus des filières "Administratives" et "Police Municipale"

• A 2026- 045 > arrêté portant délégation de signature à la secrétaire générale

• A 2026-046 > arrêté portant délégation de signature à un agent des services administratifs

• A 2026-047 > arrêté portant délégation de signature à un agent des services administratifs

• A 2026-048 > arrêté portant délégation de signature à Mme REMLE Sylvie

• A 2026-049 > arrêté d'interdiction d'accès et d'utilisation du complexe sportif "Gérard MONI"

• A 2026-050 > arrêté commissionnement Urbanisme de Mr Laurent BRESSON, Chef de Service de Police Municipale

• A 2026-051 > arrêté commissionnement Urbanisme de Mr Frédéric NUNES, Brigadier Chef Principal de Police Municipale

• A 2026-052 > arrêté de délégation de fonction et de signature de Mr Jean-Louis GLORIEUX 1er Adjoint au Maire.

• A 2026-053 > arrêté de délégation de fonction et de signature de Mme Valérie IGNOLIN 2e Adjoint au Maire

• A 2026-054 > arrêté de délégation de fonction et de signature de Mr Cédric BAILLY 3e Adjoint au Maire

• A 2026-055 > arrêté de délégation de fonction et de signature de Mme Corine SAINTOT 4e Adjoint au Maire

• A 2026-056 > arrêté de délégation de fonction et de signature de Mr Edouard HOCHWYLER 5 Adjoint au Maire

• A 2026-057 > arrêté de délégation de fonction et de signature de Mme Gwenaëlle IVARS 6e Adjoint au Maire

• A 2026-058 > arrêté de délégation de fonction et de signature de Mr Marc CHAMPIN 7e Adjoint au Maire

• A 2026-059 > arrêté de délégation de fonction et de signature de Mr Roland LEYNAUD

• A 2026-060 > arrêté de délégation de fonction et de signature de Mr Sébastien CHARPENTIER

• A 2026-061 > arrêté de délégation de fonction et de signature de Mr Laurent POIRIER

• A 2026-062 > arrêté de délégation de fonction et de signature de Mme Carole HIOLET

• A 2026-063 > arrêté de permis de détention d'un chien de 2e catégorie

• A 2026-065 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement, règlementation de la circulation et salubrité voirie

• A 2026-066 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement

• A 2026-067 > arrêté de voirie portant accord de voirie

• A 2026-068 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2026-069 > arrêté de manifestations taurines aux arènes-programmation 2026

• A 2026-070 > autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la saison taurine 2026

• A 2026-071 > arrêté portant attribution d'une concession dans le cimetière communal

• A 2026-072 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2026-073 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire de 3e groupe 

• A 2026-074 > arrêté portant règlementation de la circulation sur la commune

• A 2026-075 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement

• A 2026-076 > arrêté portant attribution d'une concession dans le cimetière communal

• A 2026-077 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe

• A 2026-078 > arrêté de police portant règlementation de la circulation

• A 2026-079 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe

• A 2026-080 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe

• A 2026-081 > arrêté d'organisation d'un canicross

• A 2026-082 > arrêté règlementation temporaire "féria du muguet"

• A 2026-083 > arrêté règlementations diverses "féria du muguet"

• A 2026-084 > arrêté portant règlementation et organisation des manifestations taurines 2026

• A 2026-085 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2026-086 > arrêté portant attribution d'une concession dans le cimetière communal

• A 2026-087 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2026-088 > arrêté portant nomination des membres du conseil d'administration du CCAS

• A 2026-089 > arrêté nommant des membres extramunicipaux du comité consultatif "développement durable, espaces verts et "environnement

• A 2026-090 > arrêté nommant des membres extramunicipaux du comité consultatif "histoire et patrimoine"

• A 2026-091 > arrêté de voirie portant permis de stationnement

• A 2026-092 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement

• A 2026-093 > arrêté de voirie portant accord de voirie

• A 2026-094 > arrêté de police portant réglementation de la circulation

• A 2026- 095 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe

• A 2026-096 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement

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