Acte réglementaires
>> Arrêtés 2025
• A 2025-001 > arrêté portant modification de l'autorisation de stationnement de taxi N°3
• A 2025-002 > modification d'une autorisation de stationnement de taxi
• A 2025-003 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-004 > arrêté permanent portant règlementation du stationnement sur la commune
• A 2025-005 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2025-006 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2025-007 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-008 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2025-009 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-010 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2025-011 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2025-012 > arrêté d'interdiction d'accès et d'utilisation du complexe sportif "Gérard MONI"
• A 2025-013 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2025-014 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2025-015 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou 3e groupe
• A 2025-016 > arrêté d'interdiction d'accès et d'utilisation du complexe sportif "Gérard MONI"
• A 2025-017 > arrêté portant demande d'un financement dans le cadre de la DETR et de la DSIL 2025
• A 2025-018 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2025-019 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-020 > arrêté portant demande d'un financement dans le cadre du dispositif "amende de police" 2025
• A 2025-021 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2025-022 > arrêté d'interdiction d'accès et d'utilisation du complexe sportif "Gérard MONI"
• A 2025-023 > arrêté de police de circulation
• A 2025-024 > arrêté de police de circulation
• A 2025-025 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2025-026 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2025-027 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-028 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2025-029 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-030 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2025-031 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-032 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2025-033 > arrêté interdiction d'accès et d'utilisation du complexe sportif "GERARD MONI"
• A 2025-034 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-035 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2025-036 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2025-037 > arrêté de police portant règlementation de la circulation et du stationnement
• A 2025-038 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2025-039 demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3ème groupe
• A 2025-040 > arrêté de police portant règlementation de la circulation.
• A 2025-041 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2025-042 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2025-043 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2025-045 > arrêté interdiction d'accés et d'utilisation du complexe sportif "Gérard MONI"
• A 2025-046 > arrêté de voirie portant accord de voirie
• A 2025-047 > interdiction d'accès et d'utilisation du complexe sportif "Gérard MONI"
• A 2025-048 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-049 > arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2025-050 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2025-051 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 3e groupe
• A 2025-052 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-053 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-054 > arrêté interdiction d'accès et d'utilisation du complexe sportif "Gérard MONI"
• A 2025-055 > arrêté de voirie portant permis de stationnement
• A 2025-056 > arrêté portant création d'une régie de recettes " droits des concessions funéraires "
• A 2025-057 > arrêté portant modification de la régie de recettes " periscolaire "
• A 2025-058 > arrêté portant autorisation d'un rassemblement contre la fermeture d'une classe à l'école élémentaire Marcel PAGNOL
• A 2025-059 arrêté de voirie portant interdiction de stationnement
• A 2025-060 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-061 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-062 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou du 3e groupe
• A 2025-063 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-064 > arrêté de police portant règlementation de la circulation
• A 2025-065 > demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou 3e groupe
>> Délibérations 2025
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal > Séance du 27 janvier 2025
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D2025-001 : Modification du tableau des emplois de la commune
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D2025-002 : Rapport d'orientation budgétaire 2025. Annexe
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D2025-003 : Autorisation donnée au maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2025
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D2025-004 : Remboursement de frais à Monsieur Bernard BEDOS
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D2025-005 : Approbation du Réglement Intérieur - modification n°1. Annexe
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D2025-006 : Contrat d'assurance contre les risques statutaires
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D2025-007 : Adhésion à la mission de médiation proposée par le CDG 30
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D2025-008 : Proposition de délimitation des zones d'accélération d'énergies renouvelables
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D2025-009 : Plan de Protection de l'Atmosphère de l'aire urbaine de Nîmes
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D2025-010 : Autorisation à signer l'avenant n° 3 à la convention cadre de fonctionnement du dispositif 'Conseil en Energie Partagée" commun à Nîmes Métropole et à la Commune de Redessan. Annexe
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D2025-011 : Convention de partenariat à intervenir avec l'association KAMEO pour l'organisation du Festival "le Mercredi, c'est Comédie". Annexe
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D2025-012 : Remboursement de frais à Madame le Maire
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D2025-013 : Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du Comité des Fêtes
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D2025-014 : Remboursement de frais à un agent
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Liste des délibérations examinées par le CCAS > Séance du 12 février 2025
• D 2025-015 : Convention de partenariat avec BONJOUR-GROUPE PRESENCE 30 ASPAF pour l'aide au Réseau de sécurité et d'aide téléphonique. Annexe
• D 2025-016 : Convention de partenariat avec le Secours Populaire. Annexe
• D 2025-017 : Admission en non-valeur
• D 2025-018 : Attribution d'aides individuelles
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal > Séance du 3 mars 2025
• D2025-021 : Approbation du Compte Financier Unique 2024
• D2025-022 : Affectation et reprise des résultats de l'exercice 2024
• D2025-023 : Etats des restes à réaliser
• D2025-024 : Budget primitif 2025
• D2025-025 : Programme d'investissements 2025 : approbation
• D2025-026 : Détermination des taux d'imposition des taxes directes locales pour l'exercice 2025
• D2025-027 : Subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) pour l'exercice 2025
• D2025-028 : Convention à intervenir avec le Syndicat Intercommunal d'Assainissement des Hautes Terres du Vistre pour la réalisation de travaux en régie
• D2025-029 : Admission en non-valeur
• D2025-030 : Adoption du tableau des effectifs des emplois permanents
• D2025-031 : Contrat de prestation de service à intervenir avec l'ESAT OSARIS
• D2025-032 : Convention de participation financière à intervenir avec la commune de Remoulins pour la prise en charge de frais de scolarité
• D2025-033 : Convention à intervenir avec l'Etat pour la mise à disposition des données et de l'application numérique AIGLE
• D2025-034 : Convention de mise à disposition de locaux à une association
• D2025-035 : Cession de la parcelle cadastrée section AC numéro 211
• D2025-036 : Règlement de la garderie périscolaire- modification