Ordre du jour :
- Désignation des délégués des Conseils Municipaux et de leurs suppléants, en vue des élections des sénateurs du 27 septembre 2020
- Droit à la formation des élus municipaux
- Constitution de la Commission Communale des Impôts directs
- Désignation de délégués de la commune
- Abrogation de la délibération n° D2020-050
- Modification du Tableau des emplois de la commune
- Convention cadre de fonctionnement de la direction numérique commune à Nîmes métropole et la commune de Redessan - approbation de l'avenant n° 4.
- Subvention exceptionnelle de fonctionnement
- Cession de parcelles au profit de SNCF Réseau
- Délégation à Madame le Maire
- Questions diverses
Ordre du jour :
- Désignation des délégués de la commune au sein des structures intercommunales
- Désignation des représentants de la commune au sein des structures autonomes du territoire
- Constitution des commissions communales
- Constitution des Comités Consultatifs
- Renouvellement du Conseil d'Administration du Contre Communal d'Action Sociale
- Vente d'un terrain appartenant au CCAS
- Modification du Tableau des emplois de la commune
- Programme Travaux 2020 et Décision modificative n° 2 du Budget Primitif 2020
- Remplacement d'un membre de la Commission d'Appel d'Offres
- Convention de servitude à intervenir avec BRL
- Modalités de convocation du Conseil Municipal
- Subvention de fonctionnement aux associations de la commune - acompte n° 1
- Subvention exceptionnelle de fonctionnement à une association
- Attribution d'un régime indemnitaire pour la filière "Police Muncipale"
- Questions diverses
Ordre du jour :
- Election du Maire
- Détermination du nombre des Adjoints au Maire
- Election des Adjoints au Maire
- Charte de l'Elu local
- Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres et Marchés à procédure Adaptée
- Fixation du taux des indemnités à verser aux élus
- Délégations accordées au Maire
- Souscription d'un emprunt
- Modalités de convocation du Conseil Municipal - information
- Modification du Tableau des Emplois de la commune
É
Ordre du jour :
Approbation du Procès Verbal de la séance du 30 janvier 2020
1 - Compte de gestion 2019 - approbation
2 - Compte administratif 2019 - approbation
3 - Affectation et reprise des résultats de l'exercice 2019
4 - Budget Primitif 2020
5 - Détermination des taux d'imposition des taxes directes locales
6 - Subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale - attribution
7 - Subvention de fonctionnement aux associations du secteur "Enfance" - attribution
8 - Programme de mise en valeur des façades dans le centre ancien - attribution d'aides
9 - Demande de subvention pour l'organisation d'un voyage scolaire
10-Convention cadre de fonctionnement du dispositif "Conseil en Energie partagé" commun à Nîmes Métropole et à la commune de Redessan - approbation de l'avenant n° 1
11-Instauration du Droit de Préemption Urbain
12-Questions diverses
É
Ordre du jour :
Approbation du Procès Verbal de la séance du 17 décembre 2019
1 - Rapport d'Orientation Budgétaire
2 - Demandes de subventions auprès de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole
3 - Ouverture anticipée de crédits à la section d'investissement du budget 2020
4 - Partenariat pour l'organisation, la programmation et la mise en oeuvre des traditions régionales pour l'année 2020 à intervenir avec Nîmes Métropole
5 - Annulation de la délibération D2019-071
6 - Modification du tableau des emplois de la commune
7 - Révision Générale du Plan Local d'Urbanisme : approbation
8 - Instauration du Droit de Préemption Urbain
9 - Questions diverses
É
Ordre du jour :
Approbation du Procès Verbal de la séance du 05 septembre 2019
1 - Budget Primitif 2019 - Décision Modificative n°1
2 - Fédération des Villes Françaises Oléicoles - proposition d'adhésion
3 - Modification des statuts de Nîmes Métropole au 1er janvier 2020
4 - Remboursement de frais à une association
5 - Demande d'aide financière auprès du département dans le cadre du Contrat Territorial
6 - Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable et de l'assainissement collectif et non collectif de Nîmes Métropole - exercice 2018
7 - Indemnité de conseil au receveur municipal pour l'année 2019
8 - Frais de déplacement pris en charge par la collectivité dans le cadre de la formation du personnel et des élus locaux
9 - Questions diverses
Ordre du jour :
1 - D2019-049 : Programme Local de l'Habitat 2019 - 2024 (PLH)
2 - D2019-050 : Programme de mise en valeur des façades dans le centre ancien - attribution d'aides
3 - D2019-051 : Taxe Foncière sur les propriétés non bâties : exonération temporaire
4 - D2019-052 : Prime annuelle allouée au personnel communal
5 - D2019-053 : Contrat d'assurance contre les risques statutaires
6 - D2019-054 : Pacte Territorial - autorisation de signature
7 - D2019-055 : Redevances d'Occupation du Domaine Public - Fête Votive 2019
8 - D2019-056 : Redevance d'Occupation du Domaine Public : Food truck créole
9 - D2019-057 : Subvention exceptionnelle de fonctionnement à une association
Ordre du jour :
1 - Programme de mise en valeur des façades dans le centre ancien - attribution d'aides
2 - Demande de financement auprès de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole
3 - Modification du tableau des emplois de la commune
4 - Indemnité représentative de logement 2018 - avis du Conseil Municipal
5 - Convention relative au financement des travaux sur les ouvrages de la commune de Redessan du fait des chantiers relevant de la compétence de Nîmes Métropole
6 - Révision Générale du Plan Local d'Urbanisme - arrêt du projet
7 - Motion contre le démantèlement des services publics
8 - Recomposition du Conseil Communautaire de Nîmes Métropole
9 - Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Compte de Gestion 2018 - approbation
2 - Compte Administratif 2018 - approbation
3 - Affectation et reprise des résultats de l'exercice 2018
4 - Budget Primitif 2018 - approbation
5 - Détermination des taux d'imposition des taxes directes locales
6 - Subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale - attribution
7 - Subvention de fonctionnement aux associations - attribution
8 - Convention de mise à disposition partielle du service Application du Droit des Sols (ADS) de Nîmes Métropole auprès de la commune - approbation de l'avenant n°1
9 - Fonds de concours alloué par la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole
10-Licence de débits de boissons de type IV
11-Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Révision du Plan Local d'Urbanisme - débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable
2 - Biens sans maître - procédure d'acquisition
3 - Règlement de l'accueil périscolaire - modification
4 - Convention de partenariat pour la mise en oeuvre d'un Environnement Numérique de Travail (ENT) à l'école maternelle Marcel Pagnol
5 - Subvention exceptionnelle de fonctionnement au Foyer Socio Educatif du Collège Via Domitia de Manduel
6 - Ouverture anticipée de crédits au compte 2111
7 - Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Rapport d'Orientation Budgétaire
2 - Demandes de subvention auprès de l'Etat
3 - Convention de fonctionnement de la Direction des Usages et Infrastructures Numériques (DUIN) commune à Nîmes Métropole et à la commune de Redessan - avenant n° 4 - approbation et autorisation de signature
4 - Convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l'Etat - avenant n° 1 - approbation et autorisation de signature
5 - Projet Terra Rural "Vers un nouvel équilibre agricole" -convention financière
6 - Ouverture anticipée de crédits à la section d'investissements du budget 2019
7 - Versement des indemnités de fonction au Maire, aux Adjoints au Maire et aux Conseillers municipaux titulaires d'une délégation
8 - Prise en charge des frais de déplacement des agents
9 - Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Programme de mise en valeur des façades dans le centre ancien - attribution d'une aide
2 - Programme de mise en valeur des façades dans le centre ancien - annulation d'une aide
3 - Intégration dans le domaine public de parcelles de voirie
4 - Convention financière à intervenir avec un promoteur immobilier
5 - Indemnité de conseil au Receveur Communal
6 - Solidarité Communes Audoises 2018
7 - Fonds de concours alloués par la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole
8 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'Eau Potable et de l'Assainissement Collectif et non collectif de Nîmes Métropole - exercice 2017
9 - Motion contre les contributions des communes au SDIS
10 - Souscription d'un prêt relais
11- Rapport de la Commission d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de Nîmes Métropole - transfert de la compétence GEMAPI
12- Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels - approbation du Plan d'Actions
13 - Motion de soutien contre la fermeture d'une classe à l'école élémentaire
14- Convention d'adhésion au service "Protection des données" du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gard (CDG 30)
15- Fermeture des services à l'occasion des fêtes de fin d'année
16- Dérogation au repos dominical
17- Subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes
18- permis d'aménager - autorisation de signature
19- Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Programme de mise en valeur des façades dans le centre ancien - attribution d'une aide
2 - Cession de parcelles à SNCF Réseau dans le cadre du projet de construction de la Gare Nouvelle Nîmes-Manduel-Redessan
3 - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Modification
4 - Subvention exceptionnelle de fonctionnement au Club Taurin
5 - Budget Primitif 2018 - Décision Modificative n° 2
6 - Convention de mise à disposition de locaux - autorisation de signature
7 - Subvention exceptionnelle à la psychologue scolaire
8 - Prise en charge de frais de formation
9 - Prime annuelle allouée au personnel communal
10 - Acquisition de la parcelle cadastrée section ZE numéro 16
11- Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Programme de mise en valeur des façades dans le centre ancien - attribution d'une aide
2 - Adhésion à un groupement de commandes pour "la fourniture et l'acheminement d'électricité, de gaz naturel et autres énergies et la fourniture de services associés"
3 - Modification des emplois de la commune
4 - Création de deux emplois à l'accueil périscolaire
5 - Adhésion de la commune ai dispositif "Conseil en énergie partagé" de Nîmes Métropole
6 - Adhésion d'une nouvelle collectivité au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gard
7 - Travaux d'aménagement et de mise en sécurité de la rue de la République - demande de subvention
8 - Redevance d'Occupation du Domaine Public - Fête Votive 2018
9 - Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Subventions de fonctionnement aux Associations - attribution 2018
2 - Budget Primitif 2018 - Décision Modificative n° 1
3 - Révision générale du Plan Local d'Urbanisme - modification des objectifs et définition des modalités de concertation
4 - Réglement de l'accueil périscolaire 2018/2019 - approbation
5 - Indemnité représentative de logement 2017 - Avis du Conseil Municipal
6 - Contrat de prestation de service pour les animaux errants
7 - Convention Médecine Préventive avec le Centre de Gestion
8 - Convention d'Intervention de la Psychologue du Centre de Gestion
9 - Projet Magna Porta - motion de soutien à l'agriculture
10 - Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel
11- Convention de mise à disposition de terrains communaux à une association
12- Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Compte de Gestion - approbation
2 - Compte Administration - approbation
3 - Affectation et reprise des résultats de l'exercice 2017
4 - Budget Primitif 201/8 - approbation
5 - Détermination des taux d'imposition des taxes directes locales
6 - Emprunt 2018
7 - Subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale
8 - Subvention de fonctionnement aux associations - attribution
9 - Suvention de fonctionnement à une association - versement d'un acompte
10 - Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Evironnement (C.A.U.E.) - désignation d'un correspondant
11- Modification du tableau des emplois de la commune
12- Modification du tableau des emplois de la commune
13 - Convention financière à intervenir avecun promoteur immobilier
14- Mise à disposition d personnel communal
15 - Prise en charge de frais de formation
16 - Régime indemnitaire du personnel communal - modification
17 - Prime annuelle versée aux agents titulaires
18- Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Rapport d'Orientation Budgétaire
2 - Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux 2018 - demande de subvention
3 - Partenariat pour la programmation "Traditions Régionales" - approbation
4 - Ouverture anticipée de crédits à la section d'investissement du Budget 2018
5 - Recrutement d'un vacataire - modification de la rémnération
6 - Intervention du personnel enseignant pendant le temps périscolaire
7 - Enquête publique dans le cadre de l'enquête publique préalable à l'utorisation environnementale de l'Avenue de la Gare nouvelle Nîmes-Manduel-Redessan - Avis du Conseil Municipal
8 - Création d'une Réserve Communale de Sécurité Civile
9 - Réhabilitation du parvis de la Salle Polyvalente Numa Gleizes
10- Délégation du Droit de Préemption Urbain
11- Prise en considération d'une opération d'aménagement sur un ensemble immobilier en vue de la réalisation de logements locatifs sociaux
12- Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Programme de mise en valeur des façades dans le centre ancien - attribution d'une aide
2 - Convention financière à intervenir avec un promoteur immobilier
3 - Vente Commune de Redessan / Terres du Soleil
4 - Rentrée scolaire de septembre 2018
5 - Emprunt 2017 - souscription d'un prêt relais
6 - Indemnités de conseil allouée au comptable public
7 - Vente commune de Redessan / SNCF RESEAU
8 - Régime Indemnitaire du personnel - exercice 2018
9 - Subvention exceptionnelle au Centre Social et Culturel Odyssée
10- Modification du tableau des emplois de la commune
11- Modification du tableau des emplois de la commune
12- Pénalité financière à une association
13- Budget primitif 2017 - Décision modificative n° 5
14- Convention de servitudes à intervenir avec ENEDIS
15- Marché de Noël du 10 décembre 2017
16- Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Nouvelle compétence GEMAPI - Modification des statuts de Nîmes Métropole
2 - Commission Locale d'Evaluation du Transfert des Charges de Nîmes Métropole
3 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'Eau potable et de l'Assainissement Collectif et non collectif de Nîmes Métropole
4 - Subvention exceptionnelle de fonctionnement au Comité des Fêtes
5 - Création d'une agence départementale d'aide aux communes
6 - Budget Primitif 2017 - décision modificative n° 4
7 - Vente Commune de Redessan / Terres du Soleil
8 - Prime annuelle aux agents titulaires et stagiaires pour l'exercice 2017
9 - Instauration d'une tarification relative à la location de matériel aux professionnels de la commune
10- Redevance d'occupation du domaine public à l'occasion de la Fête Votive 2017 - modification
11- Droit de Préemption Urbain - instauration en zone IVAU
12- Création d'un poste de vacataire
13- Redevance d'occupation du domaine public
14- Ouvertures dominicales 2018
15- Réhabilitation de l'école élémentaire Marcel Pagnol - demande de financement
16- Ouverture d'une ligne de trésorerie
17- Vente de la licence IV
18- Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Admission en non valeur d'un titre de recettes de l'exercice 2009 pour un montant de 2000 euros
2 - Subvention exceptionnelle aux associations intervenant pendant les temps d'accueil Périscolaire pour l'année 2016/2017
3 - Demande de financement auprès du Conseil Départemental du Gard
4 - Régie "Festivités" - modification
5 - Redevance d'Occupation du Domaine Public
6 - Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
7 - Vente Commune de Redessan / SNCF
8 - Adhésion de la commune à l'Etablissement Public Territorial du Bassin du Vistre (EPTB)
9 - Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Indemnités de conseil versée au Receveur Communal
2 - Convention de Partenariat relative au festival du Jazz 2017 organisé par Nîmes Métropole
3 - Budget primitif 2017 - décision modificative n° 2
4 - Candidature de la Ville de Nîmes au Patrimoine Mondial de l'Unesco - soutien
5 - Intégration dans le domaine public des parcelles de voirie et d'espaces verts du Lotissement "Les Jardins de Redessan"
6 - Intégration dans le domaine public des parcelles de voirie et d'espaces verts du Lotissement "Le Buffalon"
7 - Déclassement de la parcelle cadastrée section AO numéro 459
8 - Subvention exceptionnelle de fonctionnement à une association
9 - Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Programme de mise en valeur des façades dans le centre ancien - attribution d'une aide
2 - Intégration dans le domaine public communal de la parcelle cadastrée section AB numéro 1176
3 - Demande de financement au titre de la réserve parlementaire
4 - Budget Primitif 2017 - décision modificative n° 1
5 - Indemnités Représentatives de Logement 2016 - avis du Conseil Municipal
6 - Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme dans le cadre du projet de création d'une gare LGV
7 - Subvention de fonctionnement allouées aux associations - attribution 2017
8 - Modification du tableau des emplois de la commune
9 - Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Compte de gestion 2016 - approbation
2 - Compte administratif 2016 - approbation
3 - Affectation et reprise des résultats de l'exercice 2016
4 - Budget Primitif 2017
5 - Détermination des taux d'imposition des taxes directes locales
6 - Subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Social - attribution
7 - Subvention de fonctionnement aux associations - attribution
8 - Mise en oeuvre d'un dispositif de prime d'aide au ravalement de façades
9 - Syndicat Mixte Départemental d'Aménagement et de Gestion des Cours d'Eau et milieux Aquatiques du Gard (SMD) - intégration de nouvelles communes
10- Réhabilitation du Chemin des Jasses - demande de subvention
11- "Spectacle Traditions 2017" - approbation
12- Convention d'Accueil des Assistants Maternels de Redessan
13- Modalités de calcul des indemnités de fonction des élus locaux
14- Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Rapport d'Oriantation Budgétaire
2 - Transfert de la compétence "Plan Local d'Urbanisme Intercommunal" à Nîmes Métropole
3 - Programme de mise en valeur des façades dans le centre ancien - attribution d'une aide
4 - Demande de subvention pour l'organisation d'un voyage scolaire
5 - Concours "Un des meilleures apprentis de France" - subvention
6 - Ouverture du supermarché Casino
7 - Rapport de la CLETC relatif au transfert de charges de la compétence "Gestion des eaux pluviales" - Approbation
8 - Syndicat Mixte Départemental d'Aménagement et de Gestion des Cours d'Eau et millieux Aquatiques du Gard (SMD)- intégration de nouvelles communes
9 - Amendes de police - demande de subvention
10- "Vendredis de l'agglo" et "Pestacles de l'agglo" - approbation
11- Ouverture anticipée de crédits à la section d'investissement du Budget 2017
12- Redevance d'Occupation du Domaine Public
13- Licence de débit de boissons de 'ème catégorie
14- Convention d'occupation temporaire de locaux
15- Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Programme de mise en valeur des façades du centre ancien - attribution d'une aide
2 - Convention d'adhésion au service mutualisé "Direction des Systèmes Informatiques de Nîmes Métropole" - avenant
3 - Modification des statuts du Conseil Communautaire de Nîmes Métropole - approbation
4 - Cession d'un bien appartenant à la commune pour la réalisation d'une opération de logements locatifs sociaux
5 - Indemnité Représentative de Logement (IRL) - approbation
6 - Subvention à la Psychologue scolaire - attribution
7 - Convention de stérélisation et d'identification des chats errants - avenant
8 - Tarification et convention d'utilisation de la salle polyvalente Numa Gleizes - approbation
9 - Redevance d'occupation du domaine public
10- Service de Prévention des Risques Professionnels
11- Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels (DUER) - approbation
12- Régime Indemnitaire du personnel 2017
13- Observation sur la délibération D2016-063
14- Commission Locale d'Evaluation du Transfert des Charges de Nîmes Métropole
15- 4ème Modification du Plan Local d'Urbanisme - approbation
16- Levée d'un pèrimètre de projet
17- Transfert de la compétence "gestion des eaux pluviales" à la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole
18- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'Eau potable et de l'Assainissement collectif et non collectif
19- Emprunt 2017 - délégation à Mme le maire
20- Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Programme de mise en valeur des façades du centre ancien - approbation du règlement d'attribution
2 - Convention d'adhésion au service "Plateforme Administrative de Nîmes Métropole" - résiliation
3 - Convention autorisant le passage de canalisations publiques - approbation et autorisation de signature
4 - Résiliation d'une concession au cimetière
5 - Travaux de réhabilitation de la salle polyvalente - prise en charge de frais annexes
6 - Parcelle cadastrée section AD Numéro 118 - acquisition par la commune
7 - Modification du régime indemnitaire du personnel communal
8 - Modification du tableau des emplois de la commune
9 - Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Syndicat Mixte d'Electricité du Gard - extension du périmètre
2 - Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole - extension du périmètre
3 - Dissolution du Syndicat Intercommunal d'Assainissement des Hautes Terres du Vistre
4 - Convenion de fonctionnement des services mutualisés avec la Communauté d'Agllomération de Nîmes Métropole
5 - Subventions de fonctionnement aux associations
6 - Subvention exceptionnelle à une association
7 - Convention à intervenir avec l'associaiton ADRA
8 - Parcelle cadastrée section AO numéro 308
9 - Règlement du restaurant scolaire et de l'accueil périscolaire - approbation des modifications
10- Questions diverses
Ordre du jour :
1 - Compte de gestion 2015 - approbation
2 - Compte administratif 2015 - approbation
3 - Affectation et reprise des résultats de l'exercice 2015
4 - Budget Primitif 2016 - approbation
5 - Détermination des taux d'imposition des taxes directes locales
6 - Subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale - attribution
7 - Subvention de fonctionnement aux associations
8 - Subventions exceptionnelles de fonctionnement aux associations - attribution
9 - Subvention exceptionnelle à l'école maternelle - attribution
10 - Conseil en énergie partagé - adhésion
11 - Changement de destination dela parcelle cadastrée section AX numéro 454
12 - Mise en oeuvre d'un dispositif de prime d'aide au ravalement de façades
13 - Obligations au titre de loi sur la Solidarité et le Renouvellement Urbain
14 - Prescription de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme
15 - Prise en considération d'une opération d'aménagement sur un ensemble immobilier en vue de la réalisation de logements locatifs sociaux
16 - Questions diverses
Télécharger le compte-rendu complet
Ordre du jour :
1 - Débat d'Orientation Budgétaire - exercice 2016
2 - Syndicat Mixte Départemental d'Aménagement et de Gestion des Cours d'Eau et Milieux Aquatiques du Gard (SMD Gard)
3 - Convention avec la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole pour l'organisation des traditions sur le territoire de l'agglomération - approbation et autorisation de signature
4 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement (RPQS)
5 - Prime annuelle versée aux agents faisant valoir leurs droits à la retraite
6 - Indemnités au coordonnateur du recensement de la population
7 - Modification du tableau des emplois de la commune
8 - Création d'un emploi contractuel
9 - Droit de préemption urbain
10 - Bolsin taurin
11 - Lotissement Les Fenaisons - intégration dans le domaine public
12 - Ouverture par anticipation de crédits à la section d'investissement de l'exercice 2016
13 - Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR 2016)
14 - Questions diverses
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ÉÉ
Ordre du jour :
1 - Election des conseillers communautaires dans le cadre de la recomposition du Conseil Communautaire de Nîmes Métropole
2 - Enfouissement des réseaux secs sur la rue du stade - demande de financement - Convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier Languedoc Roussillon - approbation et autorisation de signature
4 - Recouvrement des Taxes d'urbanisme
5 - Convention de mise à disposition gratuite de locaux
6 - Création d'emplois d'agents recenseurs
7 - Prime de fin d'année au personnel
8 - Délibération n° D2014-097 - ajout d'une mention
9 - Election d'un Adjoint suite à démission
10 - Questions diverses
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Ordre du jour :
Décisions du Maire :
- Attribution d'un marché de travaux pour la réhabilitation de la rue de la Carriérasse
- Attribution d'un marché de travaux pour l'étanchéité de la toiture de l'école maternelle
1 - Schéma départemental de Coopération Intercommunale du Gard (SDCI) - phase de consultation des élus
2 - Schéma de mutualisation entre la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole et les communes membres
3 - Cession d'une parcelle à l'EHPAD Redessan-Cabrières
4 - Plan d'amélioration des Pratiques Phytosanitaires et Horticoles (PAPPH)
5 - Diagnostic des terrains de sport - complexe sportif Gérard Moni
6 - Commission d'Appel d'Offres - modification de la composition
7 - Adhésion à un groupement de commandes pour "la fourniture et l'acheminement d'électricité, de gaz naturel et autres énergies et la fourniture de services associés"
8 - Budget Communal : décision modificative n° 1
9 - Régime Indemnitaire du personnel titulaire et stagiaire pour l'exercice 2016
10 - Fête Votive 2016
11 - Questions diverses
Télécharger le compte-rendu complet
Ordre du Jour
1- Composition du Conseil Communautaire de Nîmes Métropole
2- Prise en compte d'une opération d'aménagement sur l'ensemble immobilier cadastré section AB 482,483 et 484, en vue de la réalisation de logements locatifs sociaux
3- Convention à intervenir avec GRDF - approbation et autorisation de signature
4- Redevance pour l'occupation provisoire du domaine public communal par les chantiers de travaux concernant des ouvrages des réseaux de transport et de distribution dans les domaines de l'électricité et du gaz
5- Convention d'occupation temporaire du domaine public à titre commercial
6- Détermination du nombre de jours de fête votive pour 2016
7- Contrat d'assurance des risques statutaires
8- Modification du régime indemnitaire du personnel
9- Attribution d'une prime de fin d'année à un agent
10- Motion de soutien à l'action de l'Association des Maires de France, pour alerter les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat.
11- Obligations au titre de la loi sur la Solidarité et le Renouvellement Urbain
12- Convention de mise à disposition de locaux
13- Convention pour le recours à un bénévole
14- Agenda d'Accessibilité Programmée
15- Questions diverses
Lors du dernier Conseil municipal, en raison de la démission d'un membre de l'assemblée délibérante, M. Laurent SAUD est devenu conseiller municipal. M. Aurélien COLSON a été élu adjoint au maire, chargé de l'urbanisme, de la communication et de la concertation. M. Bernard BEDOS, adjoint au développement économique, a en outre reçu la délégation aux travaux.
Ordre du jour:
- Débat d’Orientation Budgétaire 2015 - Rapporteur : S. BONNET, Adjoint Délégué aux Finances
- Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2015 (DETR) - Rapporteur : S. BONNET, Adjoint Délégué aux Finances
- Ouverture par anticipation de crédits à la section d’investissement de l’exercice 2015 - Rapporteur : S. BONNET, Adjoint Délégué aux Finances
- Syndicat Intercommunal du Projet de Vie des Personnes Agées - dissolution - Rapporteur : F. RICHARD, Maire
- Indemnité de Conseil allouée au Comptable du Trésor chargé des fonctions de receveur de la commune - Rapporteur : S. BONNET, Adjoint Délégué aux Finances
- Programme culturel de Nîmes Métropole – conventions à intervenir - Rapporteur : Madame M. BOMPARD, Adjointe Déléguée à la Culture
- Acquisition amiable de la parcelle cadastrée section AB numéro 1191 - Rapporteur : Monsieur L. SALTON, Adjoint Délégué à l’Urbanisme
- 4 ème modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune - Rapporteur : L. SALTON, Adjoint délégué à l’Urbanisme
- Contournement ferroviaire de Nîmes et Montpellier - Rapporteur : Monsieur L. SALTON, Adjoint Délégué à l’Urbanisme
- Décret n° 2014-232 du 24 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Gard - Rapporteur : Madame F. RICHARD, Maire
- Questions diverses
Ordre du jour:
- Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants aux élections sénatoriales (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
- Règlement de l’accueil périscolaire - approbation (Rapporteur Madame Cyrille GLEIZES)
- Questions diverses
Ordre du jour:
- Budget primitif 2014 – décision modificative n°1 (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
- Convention cadre de mise à disposition partielle du Service Application du Droit des Sols (ADS) avec la Communauté d’Agglomération Nîmes Métropole (Rapporteur Monsieur Louis SALTON)
- Servitude de passage piéton et cycliste sur les parcelles cadastrées section AC n°241 et 438 (Rapporteur Louis SALTON)
- Charte de partenariat entre la commune et les associations redessanaises (Rapporteur Valérie MICHEL)
- Partenariat avec l’ADDEEI SUD - modification (Rapporteur Valérie BOCCASSINO)
- Modification de deux commissions municipales (Rapporteur Fabienne RICHARD)
- Création d’une régie de recettes pour l’encaissement des produits issus des festivités (Rapporteur Mireille BOMPARD)
- Questions diverses
Ordre du jour:
- Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants aux élections sénatoriales (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
- Règlement de l’accueil périscolaire - approbation (Rapporteur Madame Cyrille GLEIZES)
- Questions diverses
Ordre du jour:
- Attribution de Marchés à Procédure Adaptée - information (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
- Règlement intérieur du Conseil Municipal - approbation (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
- Modification de l’ordre du tableau des adjoints au Maire (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
- Commission municipale de l’enseignement - modification (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
- Délégués communaux au Conseil d’Administration de l’ADDEEI SUD (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
- Création d’une Commission « Zone d’Aménagement Différé » (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
- Commission Communale des Impôts Directs (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
- Désignation d’un représentant de la commune à la Commission Locale d’Evaluation du Transfert des Charges (CLETC) (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
- Financement du projet pédagogique du Groupe Scolaire Marcel Pagnol (Rapporteur Madame Cyrille GLEIZES)
- Budget investissement alloué à l’école élémentaire Marcel Pagnol (Rapporteur Madame Cyrille GLEIZES)
- Réforme des rythmes scolaires (Rapporteur Madame Cyrille GLEIZES)
- Application du Droit de Préemption Urbain – délégation à Madame Le Maire (Rapporteur Madame Le Maire)
- Création d’un emploi en Contrat Avenir (Rapporteur Monsieur Stéphan BONNET)
- Questions diverses
Ordre du jour:
- Désignation des délégués appelés à siéger au Syndicat Intercommunal pour la construction d’une gendarmerie intercommunale pour le canton de Marguerittes (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD).
- Désignation des délégués appelés à siéger au Syndicat Mixte Départemental d’Electricité du Gard (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
- Désignation des délégués appelés à siéger au Syndicat Mixte des Nappes Vistrenque et Costières (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
- Désignation des délégués appelés à siéger à l’Etablissement Public Territorial de Bassin du Vistre (SMBVV) (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
- Désignation des délégués appelés à siéger au Syndicat Départemental d’Aménagement et de Gestion des Cours d’Eaux et milieux Aquatiques du Gard (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
- Désignation des délégués appelés à siéger au Syndicat Intercommunal d’Assainissement du Bassin de Jonquières (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
- Désignation des délégués appelés à siéger au Syndicat Intercommunal d’Assainissement des Hautes Terre s du Vistre (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
- Désignation des membres de la Commission Communales des Impôts Directs (CCID) (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
- Fixation du nombre de membres du Centre Communal d’Action Sociale et désignation des membres (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
- Détermination des Commission Communales et désignation des membres du Conseil Municipal et des membres extra municipaux (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
- Désignation de délégués appelés à siéger au Conseil d’Administration du Centre Social et Culturel Odyssée (Rapporteur Madame F abienne RICHARD)
- Désignation de délégués appelés à siéger au Conseil d’Administration de l’ADDEEI SUD (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
- Délégation de pouvoirs accordés au Maire (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
- Modification du tableau des emplois de la commune (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
- Questions diverses
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Ordre du jour :
- Election du Maire
- Détermination du nombre des Adjoints au Maire
- Election des Adjoints au Maire
- Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres et Marchés à procédure Adaptée
- Fixation du taux des indemnités à verser aux élus
Ordre du jour:
- Compte de gestion de l’exercice 2013 - approbation (rapporteur Hervé GIELY)
- Compte Administratif 2013 - approbation (rapporteur Hervé GIELY)
- Affectation et reprise des résultats de l’exercice 2013 (rapporteur Hervé GIELY)
- Subvention de fonctionnement aux associations - attribution (Rapporteur Hervé GIELY)
- Subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Social – attribution (rapporteur Hervé GIELY)
- Détermination des taux d’imposition des taxes directes locales (rapporteur Hervé GIELY)
- Budget primitif 2014 - approbation (rapporteur Hervé GIELY)
- Marché de travaux pour la construction d’un restaurant scolaire - avenants (rapporteur René ARMENGAUD)
- Marché de service pour la fourniture et la livraison de repas en liaison froide au Groupe Scolaire Marcel Pagnol (Rapporteur Fabienne RICHARD)
- Programme voirie 2014 – approbation de l’Avant Projet (rapporteur Fabienne RICHARD)
- Syndicat Intercommunal d’Assainissement des Hautes Terres du Vistre – modification des statuts (rapporteur Michel AUTRAN)
- Mise à disposition de la parcelle cadastrée AX numéro 463 – modification des conditions (rapporteur Fabienne RICHARD)
- Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux – modification de la demande initiale (rapporteur Fabienne RICHARD)
- Modification du tableau des emplois de la commune (rapporteur Hervé GIELY)
- 3 ème modification du Plan Local d’Urbanisme - approbation (rapporteur Hervé GIELY)
- Questions diverses
Ordre du jour:
- Mise à disposition des biens à la suite du transfert de la compétence en matière de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés (rapporteur Hervé GIELY)
- Contentieux d’urbanisme – autorisation d’ester en justice (rapporteur Hervé GIELY)
- Contentieux d’urbanisme - autorisation d’ester en justice dans le cadre d’une procédure en appel (rapporteur Hervé GIELY)
- Subvention de fonctionnement aux associations – versement d’un acompte (rapporteur Hervé GIELY)
- Contentieux prud’homal - autorisation d’ester en justice dans le cadre d'une procédure en appel (rapporteur Hervé GIELY)
- Questions diverses
Ordre du jour:
- Débat d’Orientation Budgétaire (rapporteur Mireille BOMPARD)
- Cession de la parcelle cadastrée section AO numéro 350 (rapporteur Hervé GIELY)
- Subvention au titre des amendes de police – dépôt d’une demande (rapporteur Hervé GIELY)
- Rapport de la CLETC sur la compétence des aires d’accueil des gens du voyage (rapporteur Hervé GIELY)
- Travaux de réhabilitation de l’Avenue de Provence – avenant n°2 au lot n°2 (rapporteur René ARMENGAUD)
- Régie de recettes du temps périscolaire – modification des décisions (rapporteur Fabienne RICHARD)
- Prise en charge de frais au logement des instituteurs – (rapporteur Mireille BOMPARD)
- Décision Modificative du Budget Communal n°6 – (rapporteur Mireille BOMPARD)
- Ouverture anticipée de crédit à la section d’investissement pour l’exercice 2014 – (rapporteur Mireille BOMPARD)
- Subvention exceptionnelle de fonctionnement au Comité des fêtes (rapporteur Hervé GIELY)
- Indemnité de Conseil allouée aux Comptables du Trésor chargés des fonctions de Receveurs des Communes et Etablissements Publics Locaux (rapporteur Mireille BOMPARD)
- Remboursement de frais à un agent communal (rapporteur Mireille BOMPARD)
- Création d’une Zone d’Aménagement Différé – transfert du droit de préemption (rapporteur Hervé GIELY)
- Convention de co-maîtrise d’ouvrage avec le Conseil Général du Gard – approbation et autorisation de signature (rapporteur Hervé GIELY)
- Restructuration des locaux de l’ancien restaurant scolaire – demande de subventions (rapporteur Hervé GIELY)
- Questions diverses