Ordre du jour :

1. Compte de gestion 2021 - approbation
2. Compte administratif 2021 - approbation
3. Affectation et reprise des résultats de l'exercice 2021
4. Budget Primitif 2022 - approbation
5. Détermination des taux d'imposition des taxes directes locales
6. Subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale - attribution
7. Convention à intervenir avec le Centre Social et Culturel Odyssée
8. Convention à intervenir avec le Centre Social et Culturel Odyssée
9. Création d'un Relais Commerçant par La Poste - avis du Conseil Municipal
10. Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'association ADRA
11. Remboursement de frais à Madame Valérie BOCCASSINO
12. Convention de partenariat à intervenir avec la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole
13. Parcelles de voirie à intégrer dans le domaine public de la commune
14. Restitution d'une concession au cimetière
15. Questions diverses

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Ordre du jour :

1. Rapport d'Orientation Budgétaire
2. Ouverture anticipée de crédits à la section d'investissement du budget 2022
3. Modification du tableau des emplois de la commune
4. Parcelles de voirie à intégrer dans le domaine public de la commune
5. Plan de relance - aide à la relance de la construction durable
6. Désignation d'un représentant de la commune au sein de la Commission Locale d'Evaluation du Transfert des Charges (CLETC) de Nîmes Métropole
7. Restitution d'une concession au cimetière
8. Jumelage avec la commune d'Issenheim
9. Aide au loyer pour les médecins généralistes
10. Convention à signer avec l'Association Samuel Vincent

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Ordre du jour :

1. Contrat d'assurance contre les risques statutaires
2. Convention de partenariat à intervenir avec le lycée agricole de Rodilhan pour la réalisation d'un projet pédagogique sur l'espace "Parc de l'Eau"
3. Modification du tableau des emplois de la commune : avancement de grade au titre de la promotion interne
4. Remboursement de frais à une élue
5. Remboursement de frais à un agent
6. Convention financière à intervenir avec le pétitionnaire d'une autorisation d'urbanisme - travaux de viabilisation
7. Budget Primitif 2021 - Décision Modificative n° 1
8. Convention financière à intervenir avec un propriétaire riverain à une propriété appartenant à la commune
9. Désaffection et déclassement d'un bien communal - portion de voirie au Lotissement Le Camargue
10. Convention pour la prise en charge et la gestion de colonies de chats libres
11. Régime indemnitaire des agents de la commune : modalités de maintien durant les périodes d'absence
12. Attribution d'une aide dans le cadre du dispositif d'aide au ravalement de façades dans le centre ancien

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Ordre du jour :

1. Constructions nouvelles : suppression de la taxe foncière pour les communes pendant deux ans et limitation de l'exonération
2. Représentation de la commune auprès le Conseil en Architecture, Urbanisme et Environneemnt (CAUE)
3. Association "Ballon Rouge - Multi-accueil" : désignation d'un représentant de la commune
4. Syndicat pour la construction d'une gendarmerie intercommunale pour le canton de Marguerittes - modification des statuts
5. Convention de partenariat à intervenir avec l'association "Barbara Furtuna"
6. Convention de partenariat à intervenir avec la Scène de Musiques Actuelles "Paloma" de Nîmes Métropole
7. Remboursement de frais à une élue
8. Programme de mise en valeur des façades dans le centre ancien : attribution d'une aide
9. Subvention de fonctionnement aux associations "Sports et Festivités" de la commune - attribution du solde
10. Subvention de fonctionnement aux associations "Culture" de la commune - attribution du solde
11. Subvention de fonctionnement aux associations "Sociales"" de la commune - attribution du solde
12. Subvention de fonctionnement au comité de jumelage - attribution
13. Subvention exceptionnelle de fonctionnement au Club Taurin "Le Toril" - attribution
14. Subvention exceptionnele de fonctionnement au Centre Social et Culturel Odyssée
15. EHPAD Villa Rediciano - demande de subventio
16. Contrat d'assurance pour les risques qstatutaires
17. Modification ddu tableau des emplois de la commune
18. Modification du tableau des emplois de la commune
19. Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires - instauration 
20. Mise à disposition d'un agent communal à une association : modification des modalités
21. Prime de fin d'année allouée au personnel titulaire de la commune
22. Participation de la commune à la protection sociale complémentaire santé par le biais de contrats labellisés
23. Conventon de réservations de logements à intervenir avec Nîmes Métropole
24. Programme de mise en valeur des façades dans el centre ancien - attribution d'aides
25. Remboursement de frais à une élue
26. Remboursement de frais à un agent
27. Convention financière à intervenir avec un promoteur immobilier
28. Règlement du restaurant scolaire : modification
29. Maintien d'une adjoint au Maire dans ses fonctions
30. Election d'un adjoint au Maire
31. Questions diverses

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Ordre du jour :

1. Transfert de la compétence "Plan Local d'Urbanisme" aux Etablissements Publics de Coopération Intercommunale
2. Convention de réservation à intervenir avec Nîmes Métropole - Résidence Charles Aznavour
3. Garantie d'emprunt accordée par la commune
4. Régime Indemnitaire des agents issus de la filière police municipale
5. Convention financière à intervenir avec un promoteur immobilier
6. Convention de mise à disposition de locaux
7. Création d'une école de musique - demande de subvention et mise à disposition de locaux
8. Acquisition du bien cadastré section AB numéro 117 dénommé "Maison des Oeuvres"
9. Mise à disposition du bien cadastré section AB numéro 117 dénommé "Maison des Oeuvres".
10. Modification du tableau des emplois de la commune 
11. Modification du tableau des emplois de la commune
12. Convention de mise à disposition de locaux
13. Remboursement de frais à un agent
14. Questions diverses

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Ordre du jour :

1. Compte de gestion 2020
2. Compte administratif du budget communal 2020
3. Affectation et reprise des résultats de l'exercice 2020
4. Budget primitif 2021 : approbation
5. Détermination des taux d'imposition des taxes directes locales
6. Subvention de fonctionnement au CCAS
7. Subvention de fonctionnement aux associations "Enfance et Jeunesse" de la commune : attribution d'un premier acompte
8. Subvention de fonctionnement aux associations du secteur "Utilité Publique" pour l'exercice 2021
9. Subvention de fonctionnement aux associations du secteur "Sports et Festivités" pour l'exercice 2021
10. Subvention de fonctionnement aux associations du secteur "Culture" pour l'exercice 2021
11. Transfert dans le Domaine Public Communal de voies relevant du domaine privé de la commune
12. Remboursement de frais à Madame le Maire
13. Remboursement de frais à Madame Valérie Philippe, adjoint au maire déléguée à la Culture
14. Modification du tableau des emplois de la commune
15. Modification du tableau des emplois de la commune
16. Modification du tableau des emplois de la commune
17. Modification du tableau des emplois de la commune
18. Modification du tableau des emplois de la commune
19. Convention à intervenir avec la Communauté d'Agglomération dans le cadre du dispositif "Vendredis de l'Agglo" et les "Pestacles de l'Agglo"
20. Dispositif d'aide aux exploitants agricoles s'engageant dans une démarche environnementale - attribution d'une aide individuelle
21. Dispositif d'aide aux exploitants agricoles s'engageant dans une démarche environnementale - attribution d'une aide individuelle
22. Dispositif d'aide aux exploitants agricoles s'engageant dans une démarche environnementale - attribution d'une aide individuelle
23. Convention à intervenir avec le Conseil Départemental pour la gestion de la route départementale n° 3
24. Convention de réservation de logements sociaux à intervenir avec la Communauté d'Agglomération
25. Demande de fonds de concours auprès de la Communauté d'Agglomération de Nîmes métropole pour le programme de création de deux courts de tennis, la réhabilitation des courts existants et la création d'un parc de stationnement pour la halle aux sports
26. Présentation du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur les finances de la Communauté d'Agglomération de Nîmes métropole
27. Convention à intervenir avec l'association ASTR Tennis Redessanais
28. Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'ASTR Tennis Redessanais
29. Dénomination de la Gendarmerie de Marguerittes
30. Aurotisation d'engagemnt de dépenses - Article 6232 "Fête, cérémonie et cadeaux".

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 É

Ordre du jour :

D2021 - 001- Débat d'Orientation Budgétaire

D2021 - 002 - Ouverture anticipée de crédits à la section d'investissement du budget 2021

D2021 - 003 -  Modification tableau des emplois de la commune - Création PM

D2021 - 004 - Modification tableau des emplois de la commune - groupe scolaire

D2021 - 005 - Instauration IAT - filière Police Municipale

D2021 - 006 - Dispositif aide agriculteurs (démarche environnement) - modification)

D2021 - 007 - Dispositif aide agriculteurs (démarche environnement) - attribution d'aide

D2021 - 008 - DETR / DSIL - autorisation de dépôt d'une demande

D2021 - 009 - Demande de subvention Région Occitanie - Arènes

D2021 - 010 - Avenants aux conventions de mutualisation avec Nîmes Métropole

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É

Ordre du jour :

1. Crise sanitaire "COVID-19" - dispositif d'aides exceptionnelles de la commune aux professionnels
2. Règlement de l'accueil périscolaire
3. Délibération n° D2020-088 - abrogation
4. Convention cadre de fonctionnement du Centre Inter-Urbain de Vidéo-protection (CIUVP) commun à Nîmes Métropole et la commune de Redessan - approbation et autorisation de signature
5. Remboursement de frais à Madame le Maire
6. Convention de mise à disposition de personnel - approbation et autorisation de signature
7. Garantie d'emprunt accordée à la commune
8. Réhabilitation de la Route Départementale n° 3 (tranche 2) - Enfouissement des réseaux secs
9. Questions diverses

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Ordre du jour :

1. Transfert de la compétence "Plan Local d'Urbanisme" aux Etablissements Publics de Coopération Intercommunale"
2. Création d'une régie de recettes "Concessions funéraires"
3. Transfert de personnel
4. Régime Indemnitaire des agents issus de la filière police municipale
5. Prime de fin d'année allouée au personnel titulaire de la commune
6. Subvention exceptionnelle à une association
7. Désignation d'un délégué du Conseil Municipal au Centre National d'Action Sociale (CNAS)
8. Subventions de fonctionnement allouées aux associations de la commune
9. Désaffection et déclassement d'un bien communal
10. Recensement 2021
11. Garantie d'emprunt sollicitée par Logis Cévenols
12. Modalités d'occupation des salles communales
13. Dispositif d'aides aux exploitants agricoles s'engageant dans une démarche environnementale
14. Questions diverses

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Ordre du jour :

1. Désignation des délégués des Conseils Municipaux et de leurs suppléants, en vue des élections des sénateurs du 27 septembre 2020
2. Droit à la formation des élus municipaux
3. Constitution de la Commission Communale des Impôts directs
4. Désignation de délégués de la commune
5. Abrogation de la délibération n° D2020-050
6. Modification du Tableau des emplois de la commune
7. Convention cadre de fonctionnement de la direction numérique commune à Nîmes métropole et la commune de Redessan - approbation de l'avenant n° 4.
8. Subvention exceptionnelle de fonctionnement
9. Cession de parcelles au profit de SNCF Réseau
10. Délégation à Madame le Maire
11. Questions diverses

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Ordre du jour :

1. Désignation des délégués de la commune au sein des structures intercommunales
2. Désignation des représentants de la commune au sein des structures autonomes du territoire
3. Constitution des commissions communales
4. Constitution des Comités Consultatifs
5. Renouvellement du Conseil d'Administration du Contre Communal d'Action Sociale
6. Vente d'un terrain appartenant au CCAS
7. Modification du Tableau des emplois de la commune
8. Programme Travaux 2020 et Décision modificative n° 2 du Budget Primitif 2020
9. Remplacement d'un membre de la Commission d'Appel d'Offres
10. Convention de servitude à intervenir avec BRL
11. Modalités de convocation du Conseil Municipal
12. Subvention de fonctionnement aux associations de la commune - acompte n° 1
13. Subvention exceptionnelle de fonctionnement à une association
14. Attribution d'un régime indemnitaire pour la filière "Police Muncipale"
15. Questions diverses

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Ordre du jour :

1. Election du Maire
2. Détermination du nombre des Adjoints au Maire
3. Election des Adjoints au Maire
4. Charte de l'Elu local
5. Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres et Marchés à procédure Adaptée
6. Fixation du taux des indemnités à verser aux élus
7. Délégations accordées au Maire
8. Souscription d'un emprunt
9. Modalités de convocation du Conseil Municipal - information
10. Modification du Tableau des Emplois de la commune 

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 É

Ordre du jour :

Approbation du Procès Verbal de la séance du 30 janvier 2020

1 - Compte de gestion 2019 - approbation

2 - Compte administratif 2019 - approbation

3 - Affectation et reprise des résultats de l'exercice 2019

4 - Budget Primitif 2020

5 - Détermination des taux d'imposition des taxes directes locales

6 - Subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale - attribution

7 - Subvention de fonctionnement aux associations du secteur "Enfance" - attribution

8 - Programme de mise en valeur des façades dans le centre ancien - attribution d'aides 

9 - Demande de subvention pour l'organisation d'un voyage scolaire

10-Convention cadre de fonctionnement du dispositif "Conseil en Energie partagé" commun à Nîmes Métropole et à la commune de Redessan - approbation de l'avenant n° 1

11-Instauration du Droit de Préemption Urbain

12-Questions diverses

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 É

Ordre du jour :

Approbation du Procès Verbal de la séance du 17 décembre 2019

1 - Rapport d'Orientation Budgétaire

2 - Demandes de subventions auprès de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole

3 - Ouverture anticipée de crédits à la section d'investissement du budget 2020

4 - Partenariat pour l'organisation, la programmation et la mise en oeuvre des traditions régionales pour l'année 2020 à intervenir avec Nîmes Métropole

5 - Annulation de la délibération D2019-071

6 - Modification du tableau des emplois de la commune

7 - Révision Générale du Plan Local d'Urbanisme : approbation

8 - Instauration du Droit de Préemption Urbain

9 - Questions diverses

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 É

Ordre du jour :

Approbation du Procès Verbal de la séance du 05 septembre 2019

1 - Budget Primitif 2019 - Décision Modificative n°1

2 - Fédération des Villes Françaises Oléicoles - proposition d'adhésion

3 - Modification des statuts de Nîmes Métropole au 1er janvier 2020

4 - Remboursement de frais à une association

5 - Demande d'aide financière auprès du département dans le cadre du Contrat Territorial

6 - Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable et de l'assainissement collectif et non collectif de Nîmes Métropole - exercice 2018

7 - Indemnité de conseil au receveur municipal pour l'année 2019

8 - Frais de déplacement pris en charge par la collectivité dans le cadre de la formation du personnel et des élus locaux

9 - Questions diverses

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Ordre du jour :

1 - D2019-049 : Programme Local de l'Habitat 2019 - 2024 (PLH)

2 - D2019-050 : Programme de mise en valeur des façades dans le centre ancien - attribution d'aides

3 - D2019-051 : Taxe Foncière sur les propriétés non bâties : exonération temporaire

4 - D2019-052 : Prime annuelle allouée au personnel communal

5 - D2019-053 : Contrat d'assurance contre les risques statutaires

6 - D2019-054 : Pacte Territorial - autorisation de signature

7 - D2019-055 : Redevances d'Occupation du Domaine Public - Fête Votive 2019

8 - D2019-056 : Redevance d'Occupation du Domaine Public : Food truck créole

9 - D2019-057 : Subvention exceptionnelle de fonctionnement à une association

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Ordre du jour :

1 - Programme de mise en valeur des façades dans le centre ancien - attribution d'aides

2 - Demande de financement auprès de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole

3 - Modification du tableau des emplois de la commune

4 - Indemnité représentative de logement 2018 - avis du Conseil Municipal

5 - Convention relative au financement des travaux sur les ouvrages de la commune de Redessan du fait des chantiers relevant de la compétence de Nîmes Métropole

6 - Révision Générale du Plan Local d'Urbanisme - arrêt du projet

7 - Motion contre le démantèlement des services publics

8 - Recomposition du Conseil Communautaire de Nîmes Métropole

9 - Questions diverses

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Ordre du jour :

1 - Compte de Gestion 2018 - approbation

2 - Compte Administratif 2018 - approbation

3 - Affectation et reprise des résultats de l'exercice 2018

4 - Budget Primitif 2018 - approbation

5 - Détermination des taux d'imposition des taxes directes locales

6 - Subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale - attribution

7 - Subvention de fonctionnement aux associations - attribution

8 - Convention de mise à disposition partielle du service Application du Droit des Sols (ADS) de Nîmes Métropole auprès de la commune - approbation de l'avenant n°1

9 - Fonds de concours alloué par la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole

10-Licence de débits de boissons de type IV

11-Questions diverses

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Ordre du jour :

1 - Révision du Plan Local d'Urbanisme - débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable

2 - Biens sans maître - procédure d'acquisition

3 - Règlement de l'accueil périscolaire - modification

4 - Convention de partenariat pour la mise en oeuvre d'un Environnement Numérique de Travail (ENT) à l'école maternelle Marcel Pagnol 

5 - Subvention exceptionnelle de fonctionnement au Foyer Socio Educatif du Collège Via Domitia de Manduel

6 - Ouverture anticipée de crédits au compte 2111

7 - Questions diverses

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Ordre du jour :

1 - Rapport d'Orientation Budgétaire

2 - Demandes de subvention auprès de l'Etat

3 - Convention de fonctionnement de la Direction des Usages et Infrastructures Numériques (DUIN) commune à Nîmes Métropole et à la commune de Redessan - avenant n° 4 - approbation et autorisation de signature

4 - Convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l'Etat - avenant n° 1 - approbation et autorisation de signature

5 - Projet Terra Rural "Vers un nouvel équilibre agricole" -convention financière

6 - Ouverture anticipée de crédits à la section d'investissements du budget 2019

7 - Versement des indemnités de fonction au Maire, aux Adjoints au Maire et aux Conseillers municipaux titulaires d'une délégation

8 - Prise en charge des frais de déplacement des agents

9 - Questions diverses

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Ordre du jour :

1 - Programme de mise en valeur des façades dans le centre ancien - attribution d'une aide

2 - Programme de mise en valeur des façades dans le centre ancien - annulation d'une aide

3 - Intégration dans le domaine public de parcelles de voirie

4 - Convention financière à intervenir avec un promoteur immobilier

5 - Indemnité de conseil au Receveur Communal

6 - Solidarité Communes Audoises 2018

7 - Fonds de concours alloués par la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole

8 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'Eau Potable et de l'Assainissement Collectif et non collectif de Nîmes Métropole - exercice 2017

9 - Motion contre les contributions des communes au SDIS

10 - Souscription d'un prêt relais

11- Rapport de la Commission d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de Nîmes Métropole - transfert de la compétence GEMAPI

12- Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels - approbation du Plan d'Actions

13 - Motion de soutien contre la fermeture d'une classe à l'école élémentaire

14- Convention d'adhésion au service "Protection des données" du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gard (CDG 30)

15- Fermeture des services à l'occasion des fêtes de fin d'année

16- Dérogation au repos dominical

17- Subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes

18- permis d'aménager - autorisation de signature 

19- Questions diverses

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Ordre du jour :

1 - Programme de mise en valeur des façades dans le centre ancien - attribution d'une aide

2 - Cession de parcelles à SNCF Réseau dans le cadre du projet de construction de la Gare Nouvelle Nîmes-Manduel-Redessan

3 - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Modification

4 - Subvention exceptionnelle de fonctionnement au Club Taurin

5 - Budget Primitif 2018 - Décision Modificative n° 2

6 - Convention de mise à disposition de locaux - autorisation de signature

7 - Subvention exceptionnelle à la psychologue scolaire

8 - Prise en charge de frais de formation

9 - Prime annuelle allouée au personnel communal

10 - Acquisition de la parcelle cadastrée section ZE numéro 16

11- Questions diverses

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Ordre du jour :

1 - Programme de mise en valeur des façades dans le centre ancien - attribution d'une aide

2 - Adhésion à un groupement de commandes pour "la fourniture et l'acheminement d'électricité, de gaz naturel et autres énergies et la fourniture de services associés"

3 - Modification des emplois de la commune

4 - Création de deux emplois à l'accueil périscolaire

5 - Adhésion de la commune ai dispositif "Conseil en énergie partagé" de Nîmes Métropole

6 - Adhésion d'une nouvelle collectivité au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gard

7 - Travaux d'aménagement et de mise en sécurité de la rue de la République - demande de subvention

8 - Redevance d'Occupation du Domaine Public - Fête Votive 2018

9 - Questions diverses

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Ordre du jour :

1 - Subventions de fonctionnement aux Associations - attribution 2018

2 - Budget Primitif 2018 - Décision Modificative n° 1

3 - Révision générale du Plan Local d'Urbanisme - modification des objectifs et définition des modalités de concertation

4 - Réglement de l'accueil périscolaire 2018/2019 - approbation

5 - Indemnité représentative de logement 2017 - Avis du Conseil Municipal

6 - Contrat de prestation de service pour les animaux errants

7 - Convention Médecine Préventive avec le Centre de Gestion

8 - Convention d'Intervention de la Psychologue du Centre de Gestion 

9 - Projet Magna Porta - motion de soutien à l'agriculture

10 - Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel

11- Convention de mise à disposition de terrains communaux à une association

12- Questions diverses

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Ordre du jour :

1 - Compte de Gestion - approbation

2 - Compte Administration - approbation

3 - Affectation et reprise des résultats de l'exercice 2017

4 - Budget Primitif 201/8 - approbation

5 - Détermination des taux d'imposition des taxes directes locales

6 - Emprunt 2018

7 - Subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale

8 - Subvention de fonctionnement aux associations - attribution

9 - Suvention de fonctionnement à une association - versement d'un acompte

10 - Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Evironnement (C.A.U.E.) - désignation d'un correspondant

11- Modification du tableau des emplois de la commune

12- Modification du tableau des emplois de la commune

13 - Convention financière à intervenir avecun promoteur immobilier

14- Mise à disposition d personnel communal

15 - Prise en charge de frais de formation

16 - Régime indemnitaire du personnel communal - modification

17 - Prime annuelle versée aux agents titulaires

18- Questions diverses

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Ordre du jour :

1 - Rapport d'Orientation Budgétaire

2 - Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux 2018 - demande de subvention

3 - Partenariat pour la programmation "Traditions Régionales" - approbation

4 - Ouverture anticipée de crédits à la section d'investissement du Budget 2018

5 - Recrutement d'un vacataire - modification de la rémnération

6 - Intervention du personnel enseignant pendant le temps périscolaire

7 - Enquête publique dans le cadre de l'enquête publique préalable à l'utorisation environnementale de l'Avenue de la Gare nouvelle Nîmes-Manduel-Redessan - Avis du Conseil Municipal

8 - Création d'une Réserve Communale de Sécurité Civile

9 - Réhabilitation du parvis de la Salle Polyvalente Numa Gleizes

10- Délégation du Droit de Préemption Urbain

11- Prise en considération d'une opération d'aménagement sur un ensemble immobilier en vue de la réalisation de logements locatifs sociaux

12- Questions diverses

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Ordre du jour :

1 - Programme de mise en valeur des façades dans le centre ancien - attribution d'une aide

2 - Convention financière à intervenir avec un promoteur immobilier

3 - Vente Commune de Redessan / Terres du Soleil

4 - Rentrée scolaire de septembre 2018

5 - Emprunt 2017 - souscription d'un prêt relais

6 - Indemnités de conseil allouée au comptable public

7 - Vente commune de Redessan / SNCF RESEAU

8 - Régime Indemnitaire du personnel - exercice 2018

9 - Subvention exceptionnelle au Centre Social et Culturel Odyssée

10- Modification du tableau des emplois de la commune

11- Modification du tableau des emplois de la commune

12- Pénalité financière à une association

13- Budget primitif 2017 - Décision modificative n° 5

14- Convention de servitudes à intervenir avec ENEDIS

15- Marché de Noël du 10 décembre 2017

16- Questions diverses

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Ordre du jour :

1 - Nouvelle compétence GEMAPI - Modification des statuts de Nîmes Métropole

2 - Commission Locale d'Evaluation du Transfert des Charges de Nîmes Métropole

3 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'Eau potable et de l'Assainissement Collectif et non collectif de Nîmes Métropole 

4 - Subvention exceptionnelle de fonctionnement au Comité des Fêtes

5 - Création d'une agence départementale d'aide aux communes

6 - Budget Primitif 2017 - décision modificative n° 4

7 - Vente Commune de Redessan / Terres du Soleil

8 - Prime annuelle aux agents titulaires et stagiaires pour l'exercice 2017

9 - Instauration d'une tarification relative à la location de matériel aux professionnels de la commune

10- Redevance d'occupation du domaine public à l'occasion de la Fête Votive 2017 - modification

11- Droit de Préemption Urbain - instauration en zone IVAU

12- Création d'un poste de vacataire

13- Redevance d'occupation du domaine public

14- Ouvertures dominicales 2018

15- Réhabilitation de l'école élémentaire Marcel Pagnol - demande de financement

16- Ouverture d'une ligne de trésorerie

17- Vente de la licence IV

18- Questions diverses

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Ordre du jour :

1 - Admission en non valeur d'un titre de recettes de l'exercice 2009 pour un montant de 2000 euros

2 - Subvention exceptionnelle aux associations intervenant pendant les temps d'accueil Périscolaire pour l'année 2016/2017

3 - Demande de financement auprès du Conseil Départemental du Gard

4 - Régie "Festivités" - modification

5 - Redevance d'Occupation du Domaine Public

6 - Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz

7 - Vente Commune de Redessan / SNCF

8 - Adhésion de la commune à l'Etablissement Public Territorial du Bassin du Vistre (EPTB)

9 - Questions diverses

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Ordre du jour :

1 - Indemnités de conseil versée au Receveur Communal

2 - Convention de Partenariat relative au festival du Jazz 2017 organisé par Nîmes Métropole

3 - Budget primitif 2017 - décision modificative n° 2

4 - Candidature de la Ville de Nîmes au Patrimoine Mondial de l'Unesco - soutien

5 - Intégration dans le domaine public des parcelles de voirie et d'espaces verts du Lotissement "Les Jardins de Redessan"

6 - Intégration dans le domaine public des parcelles de voirie et d'espaces verts du Lotissement "Le Buffalon"

7 - Déclassement de la parcelle cadastrée section AO numéro 459

8 - Subvention exceptionnelle de fonctionnement à une association

9 - Questions diverses

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Ordre du jour :

1 - Programme de mise en valeur des façades dans le centre ancien - attribution d'une aide

2 - Intégration dans le domaine public communal de la parcelle cadastrée section AB numéro 1176

3 - Demande de financement au titre de la réserve parlementaire

4 - Budget Primitif 2017 - décision modificative n° 1

5 - Indemnités Représentatives de Logement 2016 - avis du Conseil Municipal

6 - Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme dans le cadre du projet de création d'une gare LGV

7 - Subvention de fonctionnement allouées aux associations - attribution 2017

8 - Modification du tableau des emplois de la commune

9 - Questions diverses

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Ordre du jour :

1 - Compte de gestion 2016 - approbation

2 - Compte administratif 2016 - approbation

3 - Affectation et reprise des résultats de l'exercice 2016

4 - Budget Primitif 2017

5 - Détermination des taux d'imposition des taxes directes locales

6 - Subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Social - attribution 

7 - Subvention de fonctionnement aux associations - attribution

8 - Mise en oeuvre d'un dispositif de prime d'aide au ravalement de façades

9 - Syndicat Mixte Départemental d'Aménagement et de Gestion des Cours d'Eau et milieux Aquatiques du Gard (SMD) - intégration de nouvelles communes

10- Réhabilitation du Chemin des Jasses - demande de subvention

11- "Spectacle Traditions 2017" - approbation 

12- Convention d'Accueil des Assistants Maternels de Redessan

13- Modalités de calcul des indemnités de fonction des élus locaux

14- Questions diverses

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Ordre du jour :

1 - Rapport d'Oriantation Budgétaire

2 - Transfert de la compétence "Plan Local d'Urbanisme Intercommunal" à Nîmes Métropole

3 - Programme de mise en valeur des façades dans le centre ancien - attribution d'une aide

4 - Demande de subvention pour l'organisation d'un voyage scolaire

5 - Concours "Un des meilleures apprentis de France" - subvention

6 - Ouverture du supermarché Casino

7 - Rapport de la CLETC relatif au transfert de charges de la compétence "Gestion des eaux pluviales" - Approbation

8 - Syndicat Mixte Départemental d'Aménagement et de Gestion des Cours d'Eau et millieux Aquatiques du Gard (SMD)- intégration de nouvelles communes

9 - Amendes de police - demande de subvention

10- "Vendredis de l'agglo" et "Pestacles de l'agglo" - approbation

11- Ouverture anticipée de crédits à la section d'investissement du Budget 2017

12- Redevance d'Occupation du Domaine Public

13- Licence de débit de boissons de 'ème catégorie

14- Convention d'occupation temporaire de locaux

15- Questions diverses

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Ordre du jour :

1 - Programme de mise en valeur des façades du centre ancien - attribution d'une aide

2 - Convention d'adhésion au service mutualisé "Direction des Systèmes Informatiques de Nîmes Métropole" - avenant

3 - Modification des statuts du Conseil Communautaire de Nîmes Métropole - approbation

4 - Cession d'un bien appartenant à la commune pour la réalisation d'une opération de logements locatifs sociaux

5 - Indemnité Représentative de Logement (IRL) - approbation

6 - Subvention à la Psychologue scolaire - attribution

7 - Convention de stérélisation et d'identification des chats errants - avenant

8 - Tarification et convention d'utilisation de la salle polyvalente Numa Gleizes - approbation

9 - Redevance d'occupation du domaine public

10- Service de Prévention des Risques Professionnels

11- Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels (DUER) - approbation

12- Régime Indemnitaire du personnel 2017

13- Observation sur la délibération D2016-063

14- Commission Locale d'Evaluation du Transfert des Charges de Nîmes Métropole

15- 4ème Modification du Plan Local d'Urbanisme - approbation

16- Levée d'un pèrimètre de projet

17- Transfert de la compétence "gestion des eaux pluviales" à la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole

18- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'Eau potable et de l'Assainissement collectif et non collectif

19- Emprunt 2017 - délégation à Mme le maire

20- Questions diverses

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Ordre du jour :

1 - Programme de mise en valeur des façades du centre ancien - approbation du règlement d'attribution

2 - Convention d'adhésion au service "Plateforme Administrative de Nîmes Métropole" - résiliation

3 - Convention autorisant le passage de canalisations publiques - approbation et autorisation de signature

4 - Résiliation d'une concession au cimetière

5 - Travaux de réhabilitation de la salle polyvalente - prise en charge de frais annexes

6 - Parcelle cadastrée section AD Numéro 118 - acquisition par la commune

7 - Modification du régime indemnitaire du personnel communal

8 - Modification du tableau des emplois de la commune

9 - Questions diverses

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Ordre du jour :

1 - Syndicat Mixte d'Electricité du Gard - extension du périmètre

2 - Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole - extension du périmètre

3 - Dissolution du Syndicat Intercommunal d'Assainissement des Hautes Terres du Vistre

4 - Convenion de fonctionnement des services mutualisés avec la Communauté d'Agllomération de Nîmes Métropole

5 - Subventions de fonctionnement aux associations

6 - Subvention exceptionnelle à une association

7 - Convention à intervenir avec l'associaiton ADRA

8 - Parcelle cadastrée section AO numéro 308

9 - Règlement du restaurant scolaire et de l'accueil périscolaire - approbation des modifications

10- Questions diverses 

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Ordre du jour :

1 - Compte de gestion 2015 - approbation

2 - Compte administratif 2015 - approbation

3 - Affectation et reprise des résultats de l'exercice 2015

4 - Budget Primitif 2016 - approbation

5 - Détermination des taux d'imposition des taxes directes locales

6 - Subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale - attribution

7 -  Subvention de fonctionnement aux associations

8 - Subventions exceptionnelles de fonctionnement aux associations - attribution

9 - Subvention exceptionnelle à l'école maternelle - attribution

10 - Conseil en énergie partagé - adhésion

11 - Changement de destination dela parcelle cadastrée section AX numéro 454

12 - Mise en oeuvre d'un dispositif de prime d'aide au ravalement de façades

13 - Obligations au titre de loi sur la Solidarité et le Renouvellement Urbain

14 - Prescription de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme 

15 - Prise en considération d'une opération d'aménagement sur un ensemble immobilier en vue de la réalisation de logements locatifs sociaux

16 - Questions diverses

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Ordre du jour :

1 - Débat d'Orientation Budgétaire - exercice 2016

2  - Syndicat Mixte Départemental d'Aménagement et de Gestion des Cours d'Eau et Milieux Aquatiques du Gard (SMD Gard)

3 - Convention avec la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole pour l'organisation des traditions sur le territoire de l'agglomération - approbation et autorisation de signature

4 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement (RPQS)

5 - Prime annuelle versée aux agents faisant valoir leurs droits à la retraite

6 - Indemnités au coordonnateur du recensement de la population

7 - Modification du tableau des emplois de la commune

8 - Création d'un emploi contractuel

9 - Droit de préemption urbain

10 - Bolsin taurin

11 - Lotissement Les Fenaisons - intégration dans le domaine public

12 - Ouverture par anticipation de crédits à la section d'investissement de l'exercice 2016

13 - Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR 2016)

14 - Questions diverses

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ÉÉ

Ordre du jour :

1 - Election des conseillers communautaires dans le cadre de la recomposition du Conseil Communautaire de Nîmes Métropole

2 - Enfouissement des réseaux secs sur la rue du stade - demande de financement -  Convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier Languedoc Roussillon - approbation et autorisation de signature

4 - Recouvrement des Taxes d'urbanisme

5 - Convention de mise à disposition gratuite de locaux

6 - Création d'emplois d'agents recenseurs

7 - Prime de fin d'année au personnel

8 - Délibération n° D2014-097 - ajout d'une mention

9 - Election d'un Adjoint suite à démission

10 - Questions diverses

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Ordre du jour :

Décisions du Maire :

- Attribution d'un marché de travaux pour la réhabilitation de la rue de la Carriérasse

- Attribution d'un marché de travaux pour l'étanchéité de la toiture de l'école maternelle

1 - Schéma départemental de Coopération Intercommunale du Gard (SDCI) - phase de consultation des élus

2 - Schéma de mutualisation entre la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole et les communes membres

3 - Cession d'une parcelle à l'EHPAD Redessan-Cabrières

4 - Plan d'amélioration des Pratiques Phytosanitaires et Horticoles (PAPPH)

5 - Diagnostic des terrains de sport - complexe sportif Gérard Moni

6 - Commission d'Appel d'Offres - modification de la composition

7 - Adhésion à un groupement de commandes pour "la fourniture et l'acheminement d'électricité, de gaz naturel et autres énergies et la fourniture de services associés"

8 - Budget Communal : décision modificative n° 1

9 - Régime Indemnitaire du personnel titulaire et stagiaire pour l'exercice 2016

10 - Fête Votive 2016

11 - Questions diverses

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Ordre du Jour 

1- Composition du Conseil Communautaire de Nîmes Métropole

2- Prise en compte d'une opération d'aménagement sur l'ensemble immobilier cadastré section AB 482,483 et 484, en vue de la réalisation de logements locatifs sociaux

3- Convention à intervenir avec GRDF - approbation et autorisation de signature

4- Redevance pour l'occupation provisoire du domaine public communal par les chantiers de travaux concernant des ouvrages des réseaux de transport et de distribution dans les domaines de l'électricité et du gaz

5- Convention d'occupation temporaire du domaine public à titre commercial

6- Détermination du nombre de jours de fête votive pour 2016

7- Contrat d'assurance des risques statutaires

8- Modification du régime indemnitaire du personnel

9- Attribution d'une prime de fin d'année à un agent

10- Motion de soutien à l'action de l'Association des Maires de France, pour alerter les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat.

11- Obligations au titre de la loi sur la Solidarité et le Renouvellement Urbain

12- Convention de mise à disposition de locaux

13- Convention pour le recours à un bénévole

14- Agenda d'Accessibilité Programmée

15- Questions diverses

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Lors du dernier Conseil municipal, en raison de la démission d'un membre de l'assemblée délibérante, M. Laurent SAUD est devenu conseiller municipal. M. Aurélien COLSON a été élu adjoint au maire, chargé de l'urbanisme, de la communication et de la concertation. M. Bernard BEDOS, adjoint au développement économique, a en outre reçu la délégation aux travaux.

Ordre du jour:

1. Débat d’Orientation Budgétaire 2015 - Rapporteur : S. BONNET, Adjoint Délégué aux Finances
2. Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2015 (DETR) - Rapporteur : S. BONNET, Adjoint Délégué aux Finances
3. Ouverture par anticipation de crédits à la section d’investissement de l’exercice 2015 - Rapporteur : S. BONNET, Adjoint Délégué aux Finances
4. Syndicat Intercommunal du Projet de Vie des Personnes Agées - dissolution - Rapporteur : F. RICHARD, Maire
5. Indemnité de Conseil allouée au Comptable du Trésor chargé des fonctions de receveur de la commune - Rapporteur : S. BONNET, Adjoint Délégué aux Finances
6. Programme culturel de Nîmes Métropole – conventions à intervenir - Rapporteur : Madame M. BOMPARD, Adjointe Déléguée à la Culture
7. Acquisition amiable de la parcelle cadastrée section AB numéro 1191 - Rapporteur : Monsieur L. SALTON, Adjoint Délégué à l’Urbanisme
8. 4 ème modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune - Rapporteur : L. SALTON, Adjoint délégué à l’Urbanisme
9. Contournement ferroviaire de Nîmes et Montpellier - Rapporteur : Monsieur L. SALTON, Adjoint Délégué à l’Urbanisme
10. Décret n° 2014-232 du 24 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Gard - Rapporteur : Madame F. RICHARD, Maire
11. Questions diverses

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Ordre du jour:

1. Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants aux élections sénatoriales (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
2. Règlement de l’accueil périscolaire - approbation (Rapporteur Madame Cyrille GLEIZES)
3. Questions diverses

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Ordre du jour:

1. Budget primitif 2014 – décision modificative n°1 (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
2. Convention cadre de mise à disposition partielle du Service Application du Droit des Sols (ADS) avec la Communauté d’Agglomération Nîmes Métropole (Rapporteur Monsieur Louis SALTON)
3. Servitude de passage piéton et cycliste sur les parcelles cadastrées section AC n°241 et 438 (Rapporteur Louis SALTON)
4. Charte de partenariat entre la commune et les associations redessanaises (Rapporteur Valérie MICHEL)
5. Partenariat avec l’ADDEEI SUD - modification (Rapporteur Valérie BOCCASSINO)
6. Modification de deux commissions municipales (Rapporteur Fabienne RICHARD)
7. Création d’une régie de recettes pour l’encaissement des produits issus des festivités (Rapporteur Mireille BOMPARD)
8. Questions diverses

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Ordre du jour:

1. Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants aux élections sénatoriales (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
2. Règlement de l’accueil périscolaire - approbation (Rapporteur Madame Cyrille GLEIZES)
3. Questions diverses

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Ordre du jour:

1. Attribution de Marchés à Procédure Adaptée - information (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
2. Règlement intérieur du Conseil Municipal - approbation (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
3. Modification de l’ordre du tableau des adjoints au Maire (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
4. Commission municipale de l’enseignement - modification (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
5. Délégués communaux au Conseil d’Administration de l’ADDEEI SUD (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
6. Création d’une Commission « Zone d’Aménagement Différé » (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
7. Commission Communale des Impôts Directs (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
8. Désignation d’un représentant de la commune à la Commission Locale d’Evaluation du Transfert des Charges (CLETC) (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
9. Financement du projet pédagogique du Groupe Scolaire Marcel Pagnol (Rapporteur Madame Cyrille GLEIZES)
10. Budget investissement alloué à l’école élémentaire Marcel Pagnol (Rapporteur Madame Cyrille GLEIZES)
11. Réforme des rythmes scolaires (Rapporteur Madame Cyrille GLEIZES)
12. Application du Droit de Préemption Urbain – délégation à Madame Le Maire (Rapporteur Madame Le Maire)
13. Création d’un emploi en Contrat Avenir (Rapporteur Monsieur Stéphan BONNET)
14. Questions diverses

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Ordre du jour:

1. Désignation des délégués appelés à siéger au Syndicat Intercommunal pour la construction d’une gendarmerie intercommunale pour le canton de Marguerittes (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD).
2. Désignation des délégués appelés à siéger au Syndicat Mixte Départemental d’Electricité du Gard (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
3. Désignation des délégués appelés à siéger au Syndicat Mixte des Nappes Vistrenque et Costières (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
4. Désignation des délégués appelés à siéger à l’Etablissement Public Territorial de Bassin du Vistre (SMBVV) (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
5. Désignation des délégués appelés à siéger au Syndicat Départemental d’Aménagement et de Gestion des Cours d’Eaux et milieux Aquatiques du Gard (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
6. Désignation des délégués appelés à siéger au Syndicat Intercommunal d’Assainissement du Bassin de Jonquières (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
7. Désignation des délégués appelés à siéger au Syndicat Intercommunal d’Assainissement des Hautes Terre s du Vistre (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
8. Désignation des membres de la Commission Communales des Impôts Directs (CCID) (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
9. Fixation du nombre de membres du Centre Communal d’Action Sociale et désignation des membres (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
10. Détermination des Commission Communales et désignation des membres du Conseil Municipal et des membres extra municipaux (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
11. Désignation de délégués appelés à siéger au Conseil d’Administration du Centre Social et Culturel Odyssée (Rapporteur Madame F abienne RICHARD)
12. Désignation de délégués appelés à siéger au Conseil d’Administration de l’ADDEEI SUD (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
13. Délégation de pouvoirs accordés au Maire (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
14. Modification du tableau des emplois de la commune (Rapporteur Madame Fabienne RICHARD)
15. Questions diverses

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Ordre du jour :

1. Election du Maire
2. Détermination du nombre des Adjoints au Maire
3. Election des Adjoints au Maire
4. Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres et Marchés à procédure Adaptée
5. Fixation du taux des indemnités à verser aux élus

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Ordre du jour:

1. Compte de gestion de l’exercice 2013 - approbation (rapporteur Hervé GIELY)
2. Compte Administratif 2013 - approbation (rapporteur Hervé GIELY)
3. Affectation et reprise des résultats de l’exercice 2013 (rapporteur Hervé GIELY)
4. Subvention de fonctionnement aux associations - attribution (Rapporteur Hervé GIELY)
5. Subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Social – attribution (rapporteur Hervé GIELY)
6. Détermination des taux d’imposition des taxes directes locales (rapporteur Hervé GIELY)
7. Budget primitif 2014 - approbation (rapporteur Hervé GIELY)
8. Marché de travaux pour la construction d’un restaurant scolaire - avenants (rapporteur René ARMENGAUD)
9. Marché de service pour la fourniture et la livraison de repas en liaison froide au Groupe Scolaire Marcel Pagnol (Rapporteur Fabienne RICHARD)
10. Programme voirie 2014 – approbation de l’Avant Projet (rapporteur Fabienne RICHARD)
11. Syndicat Intercommunal d’Assainissement des Hautes Terres du Vistre – modification des statuts (rapporteur Michel AUTRAN)
12. Mise à disposition de la parcelle cadastrée AX numéro 463 – modification des conditions (rapporteur Fabienne RICHARD)
13. Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux – modification de la demande initiale (rapporteur Fabienne RICHARD)
14. Modification du tableau des emplois de la commune (rapporteur Hervé GIELY)
15. 3 ème modification du Plan Local d’Urbanisme - approbation (rapporteur Hervé GIELY)
16. Questions diverses

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Ordre du jour:

1. Mise à disposition des biens à la suite du transfert de la compétence en matière de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés (rapporteur Hervé GIELY)
2. Contentieux d’urbanisme – autorisation d’ester en justice (rapporteur Hervé GIELY)
3. Contentieux d’urbanisme - autorisation d’ester en justice dans le cadre d’une procédure en appel (rapporteur Hervé GIELY)
4. Subvention de fonctionnement aux associations – versement d’un acompte (rapporteur Hervé GIELY)
5. Contentieux prud’homal - autorisation d’ester en justice dans le cadre d'une procédure en appel (rapporteur Hervé GIELY)
6. Questions diverses

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Ordre du jour:

1. Débat d’Orientation Budgétaire (rapporteur Mireille BOMPARD)
2. Cession de la parcelle cadastrée section AO numéro 350 (rapporteur Hervé GIELY)
3. Subvention au titre des amendes de police – dépôt d’une demande (rapporteur Hervé GIELY)
4. Rapport de la CLETC sur la compétence des aires d’accueil des gens du voyage (rapporteur Hervé GIELY)
5. Travaux de réhabilitation de l’Avenue de Provence – avenant n°2 au lot n°2 (rapporteur René ARMENGAUD)
6. Régie de recettes du temps périscolaire – modification des décisions (rapporteur Fabienne RICHARD)
7. Prise en charge de frais au logement des instituteurs – (rapporteur Mireille BOMPARD)
8. Décision Modificative du Budget Communal n°6 – (rapporteur Mireille BOMPARD)
9. Ouverture anticipée de crédit à la section d’investissement pour l’exercice 2014 – (rapporteur Mireille BOMPARD)
10. Subvention exceptionnelle de fonctionnement au Comité des fêtes (rapporteur Hervé GIELY)
11. Indemnité de Conseil allouée aux Comptables du Trésor chargés des fonctions de Receveurs des Communes et Etablissements Publics Locaux (rapporteur Mireille BOMPARD)
12. Remboursement de frais à un agent communal (rapporteur Mireille BOMPARD)
13. Création d’une Zone d’Aménagement Différé – transfert du droit de préemption (rapporteur Hervé GIELY)
14. Convention de co-maîtrise d’ouvrage avec le Conseil Général du Gard – approbation et autorisation de signature (rapporteur Hervé GIELY)
15. Restructuration des locaux de l’ancien restaurant scolaire – demande de subventions (rapporteur Hervé GIELY)
16. Questions diverses

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